livre

Les Accidents du travail : décryptage des nouvelles procédures de déclaration et de reconnaissance

Sandra LIMOU, Auteur ; Farah NASSIRI AMINI, Auteur ; Florence LEFRANCOIS, Auteur | Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France | Les Thématiques Liaisons sociales | 2021

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Article : revue

Accidents du travail, de mission et de trajet

Yves de La VILLEGUERIN, Directeur de publication ; Nicolas RAYMOND, Auteur ; Nathalie RIBERT, Auteur ; (et al.) |

Dans RF Social. Cahier Juridique (n°148, 2015/01)

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Article : revue

Employeurs : de la conciliation en matière de faute inexcusable et de son impossible mise en oeuvre

Morane KEIM-BAGOT, Auteur |

Dans Revue de Droit Sanitaire et Social (n°6, 2021/11-12)

" En matière de risques professionnels, la faute inexcusable constitue une exception à la neutralisation des rapports entre employeur et salarié. Dans cette hypothèse marginale, les parties se font face dans le cadre d'une action contentieuse. C[...]

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Article : revue

La Faute inexcusable de l'employeur

Delphine BRETON, Auteur |

Dans Revue Pratique de Droit Social (n°930, 2022/10)

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Article : revue

La Faute inexcusable de l'employeur en cas d'accident du travail

Laurent MILET |

Dans Revue Pratique de Droit Social (n°698, 2003/06)

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Article : revue

De l'Intervention des tiers dans le contentieux judiciaire de la sécurité sociale

Marlie MICHALLETZ, Auteur |

Dans Revue de Droit Sanitaire et Social (n°2, 2018/03-04)

" Les usagers du service public de la sécurité sociale bénéficient des droits attachés à cette qualité. la contestation des décisions prises par les organismes de sécurité sociale en fait partie. Une pluralité de juridictions est compétente pour[...]

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livre

La Prévention des risques professionnels : le rôle des différents acteurs après la loi Santé au travail

Matthieu BABIN, Auteur | Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France | Les Thématiques Liaisons sociales | 2022

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Article : revue

La Responsabilité civile et pénale des employeurs : première partie : la responsabilité civile

Alison DAHAN, Auteur ; Annabelle TURC, Auteur |

Dans ASH (n°3074, 2018/09/07)

" L'employeur, qu'il s'agisse d'une entreprise ou d'une association, peut engager sa responsabilité envers ses salariés, entraînant de ce fait de lourdes conséquences, tant pour la structure en tant que personne morale que pour les personnes phy[...]

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Article : revue

Les Risques professionnels en question(s)

Robert LAFORE, Auteur ; Sylvia LE FISCHER, Auteur ; Xavier PRETOT, Auteur ; (et al.) |

Dans Revue de Droit Sanitaire et Social (n°4, 2018/07-08)

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Article : revue

Les Risques psychosociaux devant les tribunaux

Pierre MENETRIER, Auteur ; Laurent MILET, Auteur ; Estelle SUIRE, Auteur |

Dans Revue Pratique de Droit Social (n°816, 2013/04)

"Stress, harcèlement moral, etc..., les risques psychosociaux sont devenus un nouveau fléau dans certaines entreprises bien souvent en raison de pratiques managériales dégradant la santé de salariés au travail. Les tribunaux amenés à se prononce[...]

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Article : revue

Suicide du salarié et faute inexcusable de l'employeur : quelles évolutions juridiques ?

Loïc LEROUGE, Auteur |

Dans Revue de Droit Sanitaire et Social (n°2, 2012/03-04)

"Même si l'arrêt remarqué de la Cour d'appel de Versailles du 19 mai 2011 reconnaît la faute inexcusable d'un employeur pour le suicide d'un salarié en lien avec le travail, ce sujet reste délicat. Le suicide causé par le travail est en effet di[...]

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