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Auteur Yann FAVIER |
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Article : revue
Manuel PALACIO ; Yann FAVIER ; Jean Marie PLAZY ; Laetitia DELANNOY ; Marie Laure CADART ; Gérard NEYRAND ; Michèle BECQUEMIN ; Isabelle FRECHON ; Lise MINGASSON ; Jean Marc BEDON ; Aymeric de CHALUP ; Claire BRISSET |Sommaire (Extrait) : - Les carrefours de la protection de l'enfance : au fil des lois - Le droit et la protection de l'enfance : règles et pratiques - Droit de l'enfant et incapacité juridique de l'enfant : entre droit international et législat[...]Article : revue
Sommaire : - L'assistance éducative après le décret du 15 mars 2002 - Aperçu de droit comparé - Les enjeux actuels de l'assistance éducativeArticle : revue
France PRIOUX ; Patrick FESTY ; Elise de LA ROCHEBROCHARD ; Bénédicte BEVIERE ; Hubert BOSSE PLATIERE ; Yann FAVIER ; Jeanne FAGNANI ; Geneviève HOURIET SEGARD ; Jacques BAROU ; Julien DAMON |Sommaire (Extrait) : - La fécondité en Europe depuis les années 1980 - Les démographes et la mesure de la fécondité - L'infécondité en Europe - L'assistance médicale à la procréation - Le droit a-t-il un impact sur la fécondité ? - Fécondité et [...]Article : revue
Agnès FINE ; Pierre MURAT ; Jacqueline RUBELLIN DEVICHI ; Hubert BOSSE PLATIERE ; Jacques BASSOUL ; Marie Christine LE BOURSICOT ; Françoise Romaine OUELLETTE ; Julie SAINT PIERRE ; Pierre LEVY SOUSSAN ; Martine DUBOC ; Yann FAVIER ; Carmen LAVALLEE |Sommaire : - Regard anthropologique et historique sur l'adoption - Les transformations de la famille - Réflexions sur le devenir de l'adoption internationale - La nécessité de rendre plus clair le processus d'adoption des pupilles de l'Etat - Le[...]Article : revue
Yann FAVIER, Auteur |"Après l'invalidation par le Conseil constitutionnel et la Cour de cassation de dispositions de l'article L.224-8 du CASF régissant l'exercice du recours exercé par les proches contre l'arrêté d'admission de l'enfant en qualité de pupille de l'E[...]Article : revue
Laurence MAUGER-VIELPEAU ; Véronique MIKALEF TOUDIC ; Thierry FOSSIER ; Yann FAVIER ; Sylvain JACOPIN ; Alexandre DUMERY |Sommaire : - Les destinataires de la loi n°2007-308 du 5 mars 2007 : une loi d'action sociale ? - Les mesures d'accompagnement social personnalisé : une mission nouvelle pour les conseils généraux - Les rôles du juge des tutelles : décidément, u[...]Article : revue
Hubert BOSSE PLATIERE ; Cyril NOURRISSAT ; Adeline GOUTTENOIRE ; Jean Louis HALPERIN ; Jean HAUSER ; Michel FARGE ; Marie Christine de LAMBERTYE AUTRAND ; Muriel REBOURG ; Jean-Philippe LHERNOULD ; Yann FAVIER ; Nicolas MOIZARD |Sommaire (Extrait) : - La famille dans tous ses états : dans le cadre de l'Union européenne - Présentation synthétique des institutions européennes : en lien avec le droit communautaire de la famille - La double protection de la famille en Europ[...]Article : revue
Yann FAVIER, Auteur |" Vulnérabilité et fragilité constituent des états peu compatibles avec la notion juridique de consentement basée sur le principe d'autonomie de la volonté. Comment ces notions peuvent-elles être utilisées pour résoudre les difficultés posées pa[...]