Van eecke, R.
(2020, Février). Les Dérogations à la réglementation des ACM. Le journal de l'animation, (206), p.76-81.
Titre : | Les Dérogations à la réglementation des ACM (2020) |
Auteurs : | Roselyne VAN EECKE, Auteur |
Type de document : | Article : revue |
Dans : | Le Journal de l'Animation (n°206, 2020/02) |
Article en page(s) : | p.76-81 |
Langues: | Français |
Mots sujets : |
Thésaurus PRISME 2014 ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ; REGLE ; DIRECTEUR D'ETABLISSEMENTThesaurus Candidats Descripteur BAFA ; BAFD |
Résumé : | " Nous avons recensé et expliqué dans un précédent article (Le Journal de l'Animation n°202) les exceptions figurant dans la réglementation des ACM, depuis les (nombreuses) exclusions du champ d'application jusqu'aux "droit acquis" entrés en vigueur le 1er septembre 2005. Nous abordons aujourd'hui un sujet complémentaire, celui des dérogations qu'il est possible de demander à l'administration. " |
Exemplaires (1)
Cote | Section | Localisation | Disponibilité |
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R | Revues | Olivet | Disponible |