Les 35 heures dans les petites entreprises in TSA - Hebdo, n°857 (2001/12/14)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inTSA - Hebdo > n°857 (2001/12/14) . - p.15-21 Titre : Les 35 heures dans les petites entreprises Type de document : revue Année de publication : 2001 Article en page(s) : p.15-21 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 TRAVAIL ; TEMPS ; DUREE DU TRAVAIL ; AIDE FINANCIERE ; ENTREPRISE Thesaurus Candidats Descripteur LOI 1998/06/13 N°98-461 ; LOI 2000/01/19 N°2000-37 Index. décimale : E Résumé : Sommaire (Extrait) : - Champ d'application - Passage aux 35 heures - Les heures supplémentaires - Les aides financières (2001, Décembre). Les 35 heures dans les petites entreprises. Tsa - hebdo, (857), p.15-21.

Accès à l'emploi : l'accompagnement des chômeurs in TSA - Hebdo, n°1090 (2006/11/24)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inTSA - Hebdo > n°1090 (2006/11/24) . - p.13-18 Titre : Accès à l'emploi : l'accompagnement des chômeurs Type de document : revue Année de publication : 2006 Article en page(s) : p.13-18 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ASSURANCE CHOMAGE ; CONTROLE Thesaurus Candidats Descripteur AIDE A L'EMPLOI ; PROJET PERSONNALISE D'ACCES A L'EMPLOI ; CONVENTION ASSURANCE CHOMAGE 2006/01/18 ; CIRCULAIRE UNEDIC 2006/08/21 N°2006-20 ; CIRCULAIRE 2005/09/05 N°2005-33 ; LOI 2005/01/18 N°2005-32 Index. décimale : E Résumé : "Le dispositif repose sur le principe d'un suivi de l'allocataire au sein du service public de l'emploi tout au long de sa période de chômage. Cela se traduit par la mise en oeuvre d'un parcours au sein duquel des prestations et des aides adaptées à la situation personnelle du demandeur d'emploi sont mobilisées. Ce parcours est désormais défini dans le cadre d'un projet personnalisé d'accès à l'emploi (PPAE) qui se substitue aux anciens "projet d'action personnalisé (PAP)" et "plan d'aide au retour à l'emploi (PARE)". Ce nouveau dispositif intègre également le système de sanctions graduées des chômeurs en cas de manquements mis en place par la loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005." (2006, Novembre). Accès à l'emploi : l'accompagnement des chômeurs. Tsa - hebdo, (1090), p.13-18.

Accès aux soins : la CMU de base/filet de sécurité ? / Sybilline CHASSAT PHILIPPE in TSA - Hebdo, n°1161, 2008/05/16, n°1162 (2008/05/09, n°1161, 2008/05/16, n°1162)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inTSA - Hebdo > n°1161, 2008/05/16, n°1162 (2008/05/09, n°1161, 2008/05/16, n°1162) . - p.11-16 Titre : Accès aux soins : la CMU de base/filet de sécurité ? Type de document : revue Auteurs : Sybilline CHASSAT PHILIPPE Année de publication : 2008 Article en page(s) : p.11-16 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 CMU ; ACCES AUX SOINS ; PROTECTION SOCIALE ; BENEFICIAIRE ; CONTROLE ; REVENU ; ETRANGER ; SDF ; CHOMEUR Thesaurus Candidats Descripteur RESIDENCE Index. décimale : E Résumé : "Maîtrise des dépenses de santé, lutte contre les abus et fraudes : tels sont les objectifs des mesures ayant réformé, en 2007, les conditions d'attribution et de maintien de la couverture maladie universelle (CMU) de base. Les nouvelles règles s'avèrent particulièrement restrictives quant à la mise en oeuvre de la condition de résidence." Note de contenu : p.13-18 Chassat philippe, S. (2008, Mai). Accès aux soins : la CMU de base/filet de sécurité ?. Tsa - hebdo, (1161, 2008/05/16, 1162), p.11-16.

L'Accueil familial des personnes âgées et handicapées in TSA - Hebdo, n°1014 (2005/04/01)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inTSA - Hebdo > n°1014 (2005/04/01) . - p.19-28 Titre : L'Accueil familial des personnes âgées et handicapées Type de document : revue Année de publication : 2005 Article en page(s) : p.19-28 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ACCUEIL FAMILIAL ; ACCUEILLANT FAMILIAL ; AGREMENT ; PERSONNE AGEE ; STATUT PROFESSIONNEL ; PERSONNE HANDICAPEE Thesaurus Candidats Descripteur LOI 2002/01/17 N°2002-73 ; DECRET 2004/12/30 N°2004-1538 ; DECRET 2004/12/30 N°2004-1541 ; DECRET 2004/12/30 N°2004-1542 Index. décimale : E (2005, Avril). L'Accueil familial des personnes âgées et handicapées. Tsa - hebdo, (1014), p.19-28.

Accueil des mineurs pendant les vacances et les loisirs in TSA - Hebdo, n°888 (2002/07/19)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inTSA - Hebdo > n°888 (2002/07/19) . - p.9-15 Titre : Accueil des mineurs pendant les vacances et les loisirs Type de document : revue Année de publication : 2002 Article en page(s) : p.9-15 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 MINEUR ; ACCUEIL ; ACCUEIL DE LOISIRS ; SEJOUR DE VACANCES ; AGREMENT Thesaurus Candidats Descripteur LOI 2001/07/17 N°2001-624 ; DECRET 2002/04/08 N°2002-509 ; DECRET 2002/04/12 N°2002-538 Index. décimale : E (2002, Juillet). Accueil des mineurs pendant les vacances et les loisirs. Tsa - hebdo, (888), p.9-15.

Accueil des mineurs : responsabilité civile des établissements / Jean Marc LHUILLIER in TSA - Hebdo, n°1165, 2008/06/13, n°1166 (2008/06/06, n°1165, 2008/06/13, n°1166)

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L'Accueil temporaire : entre le domicile et l'établissement in TSA - Hebdo, n°1077 (2006/07/21)

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Addictologie : les CSAPA au coeur de l'offre médico-sociale in TSA - Hebdo, n°1170, 2008/07/18, n°1171 (2008/07/11, n°1170, 2008/07/18, n°1171)

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Aide à domicile : emplois et rémunérations in TSA - Hebdo, n°911 (2003/01/31)

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L'Aide à la formation des ASSEDIC in TSA - Hebdo, n°935 (2003/07/18)

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L'Aide juridictionnelle in TSA - Hebdo, n°972 (2004/05/07)

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Aide sociale : la domiciliation/nouvelle formule / Marie MARTINEAU in TSA - Hebdo, n°1159, 2008/05/02, n°1160 (2008/04/25, n°1159, 2008/05/02, n°1160)

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Les Aides de l'Unedic in TSA - Hebdo, n°950 (2003/12/05)

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L'Allocation d'adoption in TSA - Hebdo, n°652 (1997/07/11)

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L'Allocation aux Adultes Handicapés in TSA - Hebdo, n°657, 1997/10/10, n°660 (1997/09/19, n°657, 1997/10/10, n°660)

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