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431 : CONTRAT de TRAVAIL |
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Les Clauses du contrat de travail : non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture... / Bruno MALVAUD
Titre : Les Clauses du contrat de travail : non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture... Type de document : livre Auteurs : Bruno MALVAUD, Auteur ; Florence RIQUOIR, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2020 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°76 Importance : 122 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-185-5 Prix : 54 Note générale : Index p.121-122 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
CONTRAT DE TRAVAIL ; REMUNERATION ; MOBILITE GEOGRAPHIQUE ; SECRET PROFESSIONNEL ; TELETRAVAIL ; RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ; ENTREPRISE ; RELIGION ; PRATIQUE RELIGIEUSE ; LAICITE ; DISCRIMINATION
Thesaurus Candidats Descripteur
CLAUSE DE NON-CONCURRENCE ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) :
* Clauses minimales du contrat
* Clauses liées à la rémunération
- Rémunération de base
- Primes et avantages en nature
- Rémunération variable et clause d'objectifs
- Rémunération forfaitaire et convention de forfait
* Clause de mobilité géographique
- Définition
- Conditions de validité
- Mise en uvre
* Clauses liées à l'exécution du contrat
- Durée de travail et horaires
- Reprise d'ancienneté
- Exclusivité
- Secret et discrétion professionnels
- Matériel informatique et téléphone
- Inventions et logiciels des salariés
- Délégation de pouvoirs
- Responsabilité financière à l'égard de l'employeur
- Période probatoire
- Télétravail
- Données à caractère personnel
* Clauses liées à la rupture du contrat
- Clause de garantie d'emploi
- Clause de dédit formation
- Clause de conscience ou de cession
- Clauses relatives aux circonstances de la rupture
- Clause de préavis
- Indemnité contractuelle de licenciement
* Clause de non-concurrence
- Présentation
- Sources
- Conditions de validité
- Contrôle des juges et portée de la nullité
- Mise en uvre
Le point spécial : La religion et l'entreprise
- Liberté de religion, laïcité, discrimination... : les différents concepts
- Restrictions à la liberté de religieuse : quel cadre juridique ?
- Manifestations du fait religieux dans l'entreprise
- Cas particulier des entreprises de tendanceMalvaud, B., Riquoir, F. (2020). Les Clauses du contrat de travail : non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture... Wolters Kluwer France.
Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité 431 MAL 4 - Droit - Législation Disponible
Titre : Les Congés payés : droit à congés - durée - organisation des départs - indemnisation Type de document : livre Auteurs : Julie CASTRO, Auteur ; Fanny DOUMAYROU, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2017 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°50 Importance : 98 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-132-9 Prix : 47 Note générale : Index p.97-98 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
CONGE ; CONGES PAYES
Thesaurus Candidats Descripteur
INDEMNISATION ; CONGE DE MALADIE ; CONGE POUR EVENEMENT FAMILIAL ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 ; LOI 2014/05/09 N°2014-459Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) :
- Droit à congés
- Durée du congé
- Départ en congé
- Suspension du contrat et congés payés
- Indemnité de congés payés
- Rupture du contrat
- Zoom : Billet de congé annuel et chèques-vacances
* Le Point spécial : le don de jours de reposCastro, J., Doumayrou, F. (2017). Les Congés payés : droit à congés - durée - organisation des départs - indemnisation. Wolters Kluwer France.
Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité 431 CAS 4 - Droit - Législation Disponible
Titre : Les Cotisations sociales : ce qui change dès 2019 Type de document : livre Auteurs : Lisiane FRICOTTE, Auteur ; Sandra LIMOU, Auteur ; Sophie ANDRE, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2018 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°5 Importance : 106 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-155-8 Prix : 49 Note générale : Index p.105-106 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
COTISATION DE SECURITE SOCIALE ; REMUNERATION ; CONTROLE ; CONTENTIEUX ; FISCALITE
Thesaurus Candidats Descripteur
URSSAF ; CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE ; CONTRIBUTION POUR LE REMBOURSEMENT DE LA DETTE SOCIALE ; RETRAITE SUPPLEMENTAIREIndex. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) :
- Calcul des cotisations de sécurité sociale
- Contributions versées aux Urssaf
- Versement des cotisations
Zoom : Le prélèvement à la source : quel est le rôle de l'employeur ?
Le point spécial : Les exonérations et allégements de chargesFricotte, L., Limou, S., Andre, S. (2018). Les Cotisations sociales : ce qui change dès 2019. Wolters Kluwer France.
Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité 431 FRI 4 - Droit - Législation Disponible Les Discriminations au travail : quels sont les critères interdits ? Quels sont les recours et les sanctions applicables ? / Florence LEFRANCOIS
Titre : Les Discriminations au travail : quels sont les critères interdits ? Quels sont les recours et les sanctions applicables ? Type de document : livre Auteurs : Florence LEFRANCOIS, Auteur ; Sandra LIMOU, Auteur ; Farah NASSIRI AMINI, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2022 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. 96 Importance : 98 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-219-7 Prix : 62,68 Note générale : Index p.97-98 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
DROIT DU TRAVAIL ; DISCRIMINATION ; DEFINITION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; SYNDICALISME ; GREVE ; SANTE ; HANDICAP ; DISCRIMINATION SEXUELLE ; RECOURS ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; OBLIGATION D'EMPLOI
Thesaurus Candidats Descripteur
LOI 2018/09/05 N°2018-771Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait):
* Que sont les discriminations au travail ?
- Définitions de la discrimination
- Sources du principe de non-discrimination
- Mesures prohibées
* Motifs illicites de discrimination
- Discrimination syndicale
- Grève
- État de santé ou handicap
- Discrimination de nature sexuelle
- Discrimination en raison des convictions du salarié
- Autres motifs de discrimination
* Quels sont les recours possibles en cas de discrimination ?
- Personnes protégées
- Acteurs de la lutte contre les discriminations
- Action en justice
- Sanctions
Le point spécial : L'obligation d'emploi des travailleurs handicapésLefrancois, F., Limou, S., Nassiri amini, F. (2022). Les Discriminations au travail : quels sont les critères interdits ? Quels sont les recours et les sanctions applicables ? Wolters Kluwer France.
Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité 431 LEF 4 - Droit - Législation Disponible L'Evaluation des salariés : quels enjeux ? Quelle méthode choisir ? Comment la mettre en place ? / Grégory CHASTAGNOL
Titre : L'Evaluation des salariés : quels enjeux ? Quelle méthode choisir ? Comment la mettre en place ? Type de document : livre Auteurs : Grégory CHASTAGNOL, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2021 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°87 Importance : 90 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-203-6 Prix : 58,50 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
DROIT DU TRAVAIL ; SALARIE ; EVALUATION ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; MANAGEMENT ; INFORMATION ; COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; RESPECT ; CNIL ; METHODOLOGIE ; ENTRETIEN PROFESSIONNEL
Thesaurus Candidats Descripteur
ENTRETIEN D'EVALUATION ; REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEESIndex. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) :
- A quoi sert l'évaluation des salariés ?
- Mise en place
- Conditions de validité
- Respect de la protection des données personnelles
- Méthodes d'évaluation des salariés
- Contestation des systèmes d'évaluation
Le point spécial : L'entretien professionnelChastagnol, G. (2021). L'Evaluation des salariés : quels enjeux ? Quelle méthode choisir ? Comment la mettre en place ? Wolters Kluwer France.
Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité 431 CHA 4 - Droit - Législation Disponible L'Intéressement et la participation : Loi Pacte et mesures exceptionnelles liées à la crise sanitaire / Sandra LIMOU
PermalinkLe Licenciement économique, Première partie. Le Licenciement économique : dans quels cas peut-il être envisagé ? Quelle procédure appliquer ? / Arnaud TEISSIER
PermalinkLe Licenciement économique, Seconde partie. Le Licenciement économique : quelles mesures d'accompagnement des salariés ? Quelle indemnisation ? / Arnaud TEISSIER
PermalinkLe Licenciement pour motif personnel : comprendre la procédure et les sanctions applicables / Florence LEFRANCOIS
PermalinkPermalinkPermalinkLa Modification du contrat de travail : procédure - conséquences du refus du salarié / Michel MORAND
PermalinkLa Parentalité : maternité, paternité, adoption : quels droits pour les salariés ? Les nouvelles modalités du congé de paternité depuis le 1er juillet 2021 / Sandra LIMOU
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