Les Clauses du contrat de travail : non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture... / Bruno MALVAUD

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Les Clauses du contrat de travail : non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture... Type de document : livre Auteurs : Bruno MALVAUD, Auteur ; Florence RIQUOIR, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2020 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°76 Importance : 122 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-185-5 Prix : 54 € Note générale : Index p.121-122 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 CONTRAT DE TRAVAIL ; REMUNERATION ; MOBILITE GEOGRAPHIQUE ; SECRET PROFESSIONNEL ; TELETRAVAIL ; RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ; ENTREPRISE ; RELIGION ; PRATIQUE RELIGIEUSE ; LAICITE ; DISCRIMINATION Thesaurus Candidats Descripteur CLAUSE DE NON-CONCURRENCE ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : * Clauses minimales du contrat * Clauses liées à la rémunération - Rémunération de base - Primes et avantages en nature - Rémunération variable et clause d'objectifs - Rémunération forfaitaire et convention de forfait * Clause de mobilité géographique - Définition - Conditions de validité - Mise en œuvre * Clauses liées à l'exécution du contrat - Durée de travail et horaires - Reprise d'ancienneté - Exclusivité - Secret et discrétion professionnels - Matériel informatique et téléphone - Inventions et logiciels des salariés - Délégation de pouvoirs - Responsabilité financière à l'égard de l'employeur - Période probatoire - Télétravail - Données à caractère personnel * Clauses liées à la rupture du contrat - Clause de garantie d'emploi - Clause de dédit formation - Clause de conscience ou de cession - Clauses relatives aux circonstances de la rupture - Clause de préavis - Indemnité contractuelle de licenciement * Clause de non-concurrence - Présentation - Sources - Conditions de validité - Contrôle des juges et portée de la nullité - Mise en œuvre Le point spécial : La religion et l'entreprise - Liberté de religion, laïcité, discrimination... : les différents concepts - Restrictions à la liberté de religieuse : quel cadre juridique ? - Manifestations du fait religieux dans l'entreprise - Cas particulier des entreprises de tendance Malvaud, B., Riquoir, F. (2020). Les Clauses du contrat de travail : non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture... Wolters Kluwer France.

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Les Congés payés : droit à congés - durée - organisation des départs - indemnisation / Julie CASTRO

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Les Congés payés : droit à congés - durée - organisation des départs - indemnisation Type de document : livre Auteurs : Julie CASTRO, Auteur ; Fanny DOUMAYROU, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2017 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°50 Importance : 98 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-132-9 Prix : 47 € Note générale : Index p.97-98 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 CONGE ; CONGES PAYES Thesaurus Candidats Descripteur INDEMNISATION ; CONGE DE MALADIE ; CONGE POUR EVENEMENT FAMILIAL ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 ; LOI 2014/05/09 N°2014-459 Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : - Droit à congés - Durée du congé - Départ en congé - Suspension du contrat et congés payés - Indemnité de congés payés - Rupture du contrat - Zoom : Billet de congé annuel et chèques-vacances * Le Point spécial : le don de jours de repos Castro, J., Doumayrou, F. (2017). Les Congés payés : droit à congés - durée - organisation des départs - indemnisation. Wolters Kluwer France.

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Les Congés spéciaux : pour raisons familiales, personnelles ou professionnelles / Sandra LIMOU

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Les Congés spéciaux : pour raisons familiales, personnelles ou professionnelles Type de document : livre Auteurs : Sandra LIMOU, Auteur ; Sophie ANDRE, Auteur ; Grégory CHASTAGNOL, Auteur ; Prune JUNGUENET, Auteur Editeur : Paris : Wolters Kluwer France Année de publication : 2019 Collection : Liaisons sociales Sous-collection : Les Thématiques num. n°67 Importance : 106 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-169-5 Prix : 51,00 € Note générale : Index p.105-106 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 DROIT DU TRAVAIL ; CONGE ; CONGE PARENTAL D'EDUCATION ; CLCA ; COLCA ; CONGE SABBATIQUE ; CONGE DE PATERNITE ; ASSOCIATION ; MILITANTISME ; CONGE D'ADOPTION ; ABSENCE Thesaurus Candidats Descripteur CONGE POUR EVENEMENT FAMILIAL ; CONGE DE PRESENCE PARENTALE ; CONGE DE SOLIDARITE FAMILIALE ; CONGE POUR ACTIVITE SOCIALE ; CONGE POUR ACTION DE SOLIDARITE ; CONGE POUR ACTIVITE POLITIQUE ; CONGE POUR ACTIVITE JUDICIAIRE ; CONGE DE PROCHE AIDANT ; COMPTE EPARGNE-TEMPS Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : * Conciliation vie professionnelle, personnelle et familiale - Congés pour événements familiaux - Congé de paternité et d'accueil de l'enfant - Congés liés à la maladie ou au handicap de l'enfant - Congé parental d'éducation ou travail à temps partiel - Congés pour aider un proche en fin de vie ou dépendant - Congés pour convenance personnelle * Engagement associatif, politique ou militant - Engagement solidaire et de secours - Engagement associatif - Représentation du personnel et assistance aux salariés - Engagement politique - Engagement citoyen - Engagement auprès d'instances judiciaires * Congés pour raisons professionnelles - Congé pour création d'entreprise (ou participation à la direction d'une JEI) - Période de mobilité volontaire sécurisée - Membre d'une instance traitant de l'emploi ou de la formation, ou d'un jury d'examen ou de VAE Le Point Spécial : Le compte épargne-temps : - Présentation - Conditions de mise en place - Accord sur le CET - Alimentation du CET - Gestion et utilisation - Garantie des droits des salariés Limou, S., Andre, S., Chastagnol, G., Junguenet, P. (2019). Les Congés spéciaux : pour raisons familiales, personnelles ou professionnelles. Wolters Kluwer France.

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Les Cotisations sociales : ce qui change dès 2019 / Lisiane FRICOTTE

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Les Cotisations sociales : ce qui change dès 2019 Type de document : livre Auteurs : Lisiane FRICOTTE, Auteur ; Sandra LIMOU, Auteur ; Sophie ANDRE, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2018 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°5 Importance : 106 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-155-8 Prix : 49 € Note générale : Index p.105-106 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 COTISATION DE SECURITE SOCIALE ; REMUNERATION ; CONTROLE ; CONTENTIEUX ; FISCALITE Thesaurus Candidats Descripteur URSSAF ; CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE ; CONTRIBUTION POUR LE REMBOURSEMENT DE LA DETTE SOCIALE ; RETRAITE SUPPLEMENTAIRE Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : - Calcul des cotisations de sécurité sociale - Contributions versées aux Urssaf - Versement des cotisations Zoom : Le prélèvement à la source : quel est le rôle de l'employeur ? Le point spécial : Les exonérations et allégements de charges Fricotte, L., Limou, S., Andre, S. (2018). Les Cotisations sociales : ce qui change dès 2019. Wolters Kluwer France.

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Les Discriminations au travail : quels sont les critères interdits ? Quels sont les recours et les sanctions applicables ? / Florence LEFRANCOIS

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Les Discriminations au travail : quels sont les critères interdits ? Quels sont les recours et les sanctions applicables ? Type de document : livre Auteurs : Florence LEFRANCOIS, Auteur ; Sandra LIMOU, Auteur ; Farah NASSIRI AMINI, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2022 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. 96 Importance : 98 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-219-7 Prix : 62,68 € Note générale : Index p.97-98 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 DROIT DU TRAVAIL ; DISCRIMINATION ; DEFINITION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; SYNDICALISME ; GREVE ; SANTE ; HANDICAP ; DISCRIMINATION SEXUELLE ; RECOURS ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; OBLIGATION D'EMPLOI Thesaurus Candidats Descripteur LOI 2018/09/05 N°2018-771 Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait): * Que sont les discriminations au travail ? - Définitions de la discrimination - Sources du principe de non-discrimination - Mesures prohibées * Motifs illicites de discrimination - Discrimination syndicale - Grève - État de santé ou handicap - Discrimination de nature sexuelle - Discrimination en raison des convictions du salarié - Autres motifs de discrimination * Quels sont les recours possibles en cas de discrimination ? - Personnes protégées - Acteurs de la lutte contre les discriminations - Action en justice - Sanctions Le point spécial : L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés Lefrancois, F., Limou, S., Nassiri amini, F. (2022). Les Discriminations au travail : quels sont les critères interdits ? Quels sont les recours et les sanctions applicables ? Wolters Kluwer France.

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L'Evaluation des salariés : quels enjeux ? Quelle méthode choisir ? Comment la mettre en place ? / Grégory CHASTAGNOL

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L'Intéressement et la participation : Loi Pacte et mesures exceptionnelles liées à la crise sanitaire / Sandra LIMOU

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Le Licenciement économique, Première partie. Le Licenciement économique : dans quels cas peut-il être envisagé ? Quelle procédure appliquer ? / Arnaud TEISSIER

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Le Licenciement économique, Seconde partie. Le Licenciement économique : quelles mesures d'accompagnement des salariés ? Quelle indemnisation ? / Arnaud TEISSIER

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Le Licenciement pour motif personnel : comprendre la procédure et les sanctions applicables / Florence LEFRANCOIS

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La Maladie : quelles conséquences sur le contrat de travail ? Quelle indemnisation ? / Sandra LIMOU

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Les Modèles de lettres et contrats / Maryline SIMONNEAU

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La Modification du contrat de travail : procédure - conséquences du refus du salarié / Michel MORAND

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La Parentalité : maternité, paternité, adoption : quels droits pour les salariés ? Les nouvelles modalités du congé de paternité depuis le 1er juillet 2021 / Sandra LIMOU

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Recruter un salarié : les étapes clés / Florence LEFRANCOIS

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