| Titre : |
Les Clauses du contrat de travail : non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture... |
| Type de document : |
livre |
| Auteurs : |
Bruno MALVAUD, Auteur ; Florence RIQUOIR, Auteur |
| Editeur : |
Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France |
| Année de publication : |
2020 |
| Collection : |
Les Thématiques Liaisons sociales num. n°76 |
| Importance : |
122 p |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-37148-185-5 |
| Prix : |
54 € |
| Note générale : |
Index p.121-122 |
| Mots sujets : |
Thésaurus PRISME 2014
CONTRAT DE TRAVAIL ; REMUNERATION ; MOBILITE GEOGRAPHIQUE ; SECRET PROFESSIONNEL ; TELETRAVAIL ; RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ; ENTREPRISE ; RELIGION ; PRATIQUE RELIGIEUSE ; LAICITE ; DISCRIMINATION
Thesaurus Candidats Descripteur
CLAUSE DE NON-CONCURRENCE ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088
|
| Index. décimale : |
431 CONTRAT de TRAVAIL |
| Note de contenu : |
Table (Extrait) :
* Clauses minimales du contrat
* Clauses liées à la rémunération
- Rémunération de base
- Primes et avantages en nature
- Rémunération variable et clause d'objectifs
- Rémunération forfaitaire et convention de forfait
* Clause de mobilité géographique
- Définition
- Conditions de validité
- Mise en œuvre
* Clauses liées à l'exécution du contrat
- Durée de travail et horaires
- Reprise d'ancienneté
- Exclusivité
- Secret et discrétion professionnels
- Matériel informatique et téléphone
- Inventions et logiciels des salariés
- Délégation de pouvoirs
- Responsabilité financière à l'égard de l'employeur
- Période probatoire
- Télétravail
- Données à caractère personnel
* Clauses liées à la rupture du contrat
- Clause de garantie d'emploi
- Clause de dédit formation
- Clause de conscience ou de cession
- Clauses relatives aux circonstances de la rupture
- Clause de préavis
- Indemnité contractuelle de licenciement
* Clause de non-concurrence
- Présentation
- Sources
- Conditions de validité
- Contrôle des juges et portée de la nullité
- Mise en œuvre
Le point spécial : La religion et l'entreprise
- Liberté de religion, laïcité, discrimination... : les différents concepts
- Restrictions à la liberté de religieuse : quel cadre juridique ?
- Manifestations du fait religieux dans l'entreprise
- Cas particulier des entreprises de tendance |
Malvaud, B., Riquoir, F.
(2020).
Les Clauses du contrat de travail : non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture...
Wolters Kluwer France.
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