Des ailes à leur désir / Maud SALIGNAT in Vivre Ensemble, n°96 (2009/09)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inVivre Ensemble > n°96 (2009/09) . - p.6-11 Titre : Des ailes à leur désir Type de document : revue Auteurs : Maud SALIGNAT ; Christelle MOULLE ; Denis VAGINAY Année de publication : 2009 Article en page(s) : p.6-11 Prix : 7 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 PERSONNE HANDICAPEE ; COUPLE ; HANDICAP MENTAL ; AFFECTIVITE ; SEXUALITE ; DESIR ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL ; PARENTALITE ; DESIR D'ENFANT ; INTIMITE Thesaurus Candidats Descripteur ADULTE HANDICAPE ; DROITS DES HANDICAPES Résumé : "Personne ne pense plus dénier aux personnes handicapées mentales le droit à une vie affective et sexuelle. Pourtant, en établissements comme à la ville, elle est loin de s'épanouir partout en toute liberté. Des dilemmes demeurent. Ou comment concilier protection et liberté, accompagnement et intimité. Exploration d'un sujet qui a pendant longtemps été tabou et qui continue à faire polémique." Salignat, M., Moulle, C., Vaginay, D. (2009, Septembre). Des ailes à leur désir. Vivre ensemble, (96), p.6-11.

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L'Application dans le temps du dispositif "anti-perruche" : les monologues de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat / Danièle CRISTOL in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°2 (2012/03-04)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inRevue de Droit Sanitaire et Social > n°2 (2012/03-04) . - p.366-372 Titre : L'Application dans le temps du dispositif "anti-perruche" : les monologues de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat Type de document : revue Auteurs : Danièle CRISTOL, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p.366-372 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thesaurus Candidats Descripteur PERRUCHE/ARRET ; INDEMNISATION ; DROITS DES HANDICAPES ; DIAGNOSTIC PRENATAL Thésaurus PRISME 2014 EFFET DE LA LOI DANS LE TEMPS ; CONTENTIEUX ; MEDECIN ; RESPONSABILITE Résumé : "Par son arrêt du 15 décembre 2011,la première chambre civile de la Cour de cassation vient une nouvelle fois apporter sa contribution au débat sur l'application dans le temps du dispositif "anti-Perruche", adopté par le législateur en 2002 et désormais codifié à l'article L.114-5 du code de l'action sociale et des familles (CASF), en se démarquant de la solution adoptée par le Conseil d'Etat quelques mois plus tôt." Cristol, D. (2012, Mars). L'Application dans le temps du dispositif "anti-perruche" : les monologues de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat. Revue de droit sanitaire et social, (2), p.366-372.

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L'Application dans le temps du dispositif "anti-Perruche" : suite et fin du débat ? / Danièle CRISTOL in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°4 (2011/07-08)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inRevue de Droit Sanitaire et Social > n°4 (2011/07-08) . - p.749-756 Titre : L'Application dans le temps du dispositif "anti-Perruche" : suite et fin du débat ? Type de document : revue Auteurs : Danièle CRISTOL, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p.749-756 Note générale : Note sous CE, Ass., 13 mai 2011, n°317808 (1ere espèce), n°329290 (2ème espèce) Langues : Français (fre) Mots sujets : Thesaurus Candidats Descripteur PERRUCHE/ARRET ; INDEMNISATION ; LOI 2002/03/04 N°2002-304 ; DROITS DES HANDICAPES Thésaurus PRISME 2014 CONTENTIEUX ; EFFET DE LA LOI DANS LE TEMPS ; PERSONNE HANDICAPEE Cristol, D. (2011, Juillet). L'Application dans le temps du dispositif "anti-Perruche" : suite et fin du débat ?. Revue de droit sanitaire et social, (4), p.749-756.

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L'Approche contestable de la loi dite anti-Perruche par la Cour européenne des droits de l'homme / Patricia HENNION JACQUET in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°1 (2006/01-02)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inRevue de Droit Sanitaire et Social > n°1 (2006/01-02) . - p.149-156 Titre : L'Approche contestable de la loi dite anti-Perruche par la Cour européenne des droits de l'homme Type de document : revue Auteurs : Patricia HENNION JACQUET Année de publication : 2006 Article en page(s) : p.149-156 Prix : 35 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 PERSONNE HANDICAPEE ; DIAGNOSTIC ; RESPONSABILITE Thesaurus Candidats Descripteur INDEMNISATION ; PERRUCHE/ARRET ; LOI 2002/03/04 N°2002-303 ; DROITS DES HANDICAPES ; LOI 2005/02/11 N°2005-102 Hennion jacquet, P. (2006, Janvier). L'Approche contestable de la loi dite anti-Perruche par la Cour européenne des droits de l'homme. Revue de droit sanitaire et social, (1), p.149-156.

Bilan de la Loi "handicap" : des droits plus formels que réels ? / Sophie MASSIEU in ASH, n°3146 (2020/02/07)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3146 (2020/02/07) . - p.6-10 Titre : Bilan de la Loi "handicap" : des droits plus formels que réels ? Type de document : revue Auteurs : Sophie MASSIEU, Auteur ; Sophie CLUZEL, Personne interviewée Année de publication : 2020 Article en page(s) : p.6-10 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thesaurus Candidats Descripteur DROITS DES HANDICAPES ; LOI 2005/02/11 N°2005-102 Thésaurus PRISME 2014 HANDICAP ; EFFET DE LA LOI DANS LE TEMPS ; INTEGRATION ; ACCESSIBILITE ; HANDICAP PSYCHIQUE ; GEM Résumé : " La dernière grande avancée législative a été structurante. Elle a redéfini le handicap et placé la personne au centre des dispositifs. Pour autant, les révolutions ont été plus de papier que de terrain. Il reste beaucoup à imaginer pour l’établissement d’une société réellement inclusive. " Note de contenu : Sommaire : - Handicap psychique : se soutenir mutuellement - "En finir avec les lois incantatoires" Massieu, S., Cluzel, S. (2020, Février). Bilan de la Loi "handicap" : des droits plus formels que réels ?. Ash, (3146), p.6-10.

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Les Bonnes pratiques en Europe : compensation, emploi, accessibilité, éducation... et handicaps / Aurélia SEVESTRE in Faire Face, n°717 (2013/03)

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La Compensation des incapacités / Philippe Karim FELISSI in Réadaptation, n°501 (2003/06)

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DEES : DC 4 / Implication dans les dynamiques partenariales, institutionnelles et interinstitutionnelles / Stéphane RULLAC

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La Définition du handicap en droit communautaire / Augustin BOUJEKA in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°1 (2007/01-02)

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DEME DC4 : implication dans les dynamiques institutionnelles / Michel BILLET

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DEME DC4 : Implication dans les dynamiques institutionnelles / Michel BILLET

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Dernier état des débats sur la temporalité et les règles de fond du dispositif "anti-Perruche" / Danièle CRISTOL in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°3 (2014/05-06)

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Dictionnaire du handicap / Gérard ZRIBI

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