Mots sujets
|
Thesaurus Candidats Descripteur > ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388
ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 |
Documents disponibles dans cette catégorie (6)
Faire une suggestion Affiner la recherche
Titre : L’Aménagement du temps de travail Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.42-47 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
DROIT DU TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS ; DUREE DU TRAVAIL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; AIDE A DOMICILE ; ACTIVITE DE SERVICE
Thesaurus Candidats Descripteur
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ; CONVENTION DE FORFAIT ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1389Résumé : " La mise en place d’un aménagement du temps de travail doit, en principe, passer par une négociation au niveau de l’entreprise. Quelles sont les possibilités de négociation ? Présentation des deux principaux types d’aménagement du temps de travail : l’annualisation et les conventions de forfaits. " Note de contenu : Sommaire :
- Aménagement du temps de travail et annualisation
- Gestion du temps de travail et mise en place de conventions de forfaits
in ASH > n°3133 (2019/11/08) . - p.42-47Dahan, A. (2019, Novembre). L’Aménagement du temps de travail. Ash, (3133), p.42-47.
Exemplaires(1)
Cote Section Disponibilité R Revues Disponible Droit du travail : les nouvelles règles de la négociation collective / Sorithi SA in TSA, n°88 (2017/12-2018/01)
Titre : Droit du travail : les nouvelles règles de la négociation collective Type de document : revue Auteurs : Sorithi SA, Auteur ; Stéphane PICARD, Personne interviewée Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.34-39 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
DROIT DU TRAVAIL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; ENTREPRISE
Thesaurus Candidats Descripteur
LOI 2017/09/15 N°2017-1340 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; DECRET 2017/11/10 N°2017-1551 ; ACCORD D'ENTREPRISE ; ACCORD DE BRANCHERésumé : " Deux des cinq ordonnances prises par le gouvernement en application de la loi du 15 septembre 2017 posent de nouveaux principes en matière de négociation collective. La place centrale accordée à la négociation d'entreprise est une fois de plus consacrée. " Note de contenu : Sommaire :
1. Nouvelle articulation
2. Négociation dans les PME
3. Régime de l'extension
4. Autres dispositions
in TSA > n°88 (2017/12-2018/01) . - p.34-39Sa, S., Picard, S. (2017, Décembre). Droit du travail : les nouvelles règles de la négociation collective. Tsa, (88), p.34-39.
Exemplaires(1)
Cote Section Disponibilité R Revues Disponible
Titre : La Négociation collective d'entreprise Type de document : livre Auteurs : Pascal LAGOUTTE, Auteur ; Jean-Benoît COTTIN, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2018 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°57 Importance : 98 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-149-7 Prix : 49 € Note générale : Annexes p.65-72 ; Index p.97-98 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; DELEGUE SYNDICAL ; NORME ; COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
Thesaurus Candidats Descripteur
DROIT D'EXPRESSION ; ACCORD COLLECTIF ; ACCORD D'ENTREPRISE ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1389Index. décimale : 433 ACCORDS COLLECTIFS Note de contenu : Table(Extrait) :
* Cadre de la négociation
- Textes et champs d'application
- Acteurs de la négociation
- Périmètre géographique de la négociation
* Contenu de la négociation collective
- Champ ouvert à la négociation collective
- Contenu de l'accord collectif
- Négociations obligatoires
* Négociation dans l'entreprise dotée d'un délégué syndical
- Syndicat ayant qualité pour conclure un accord d'entreprise
- Déroulement de la négociation
- Conclusion d'un accord
- Échec de la négociation
* Négociation en l'absence de délégué syndical
- Présentation
* Exécution et durée d'application de l'accord
- Exécution de l'accord
- Durée d'application de l'accord
Zoom : Missions et moyens des délégués syndicaux
Le point spécial : L'articulation des normes en droit du travailLagoutte, P., Cottin, J.B. (2018). La Négociation collective d'entreprise. Wolters Kluwer France.
Exemplaires(1)
Cote Section Disponibilité 433 LAG 4 - Droit - Législation Disponible
Titre : Ordonnances Macron : décryptage de la réforme du Code du travail Type de document : livre Auteurs : Sandra LIMOU, Auteur ; Fanny DOUMAYROU, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2017 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°54 Importance : 95 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-136-7 Prix : 47 € Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
DROIT DU TRAVAIL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; COMITE D'ENTREPRISE ; DELEGUE DU PERSONNEL ; RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ; CHSCT ; SANTE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; TELETRAVAIL
Thesaurus Candidats Descripteur
INSTANCE REPRESENTATIVE DU PERSONNEL ; COMPTE PROFESSIONNEL DE PREVENTION ; PENIBILITE ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1389 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385Index. décimale : 43 DROIT DU TRAVAIL Note de contenu : Sommaire (Extrait) :
- Négociation collective
- Institutions représentatives du personnel
- Rupture du contrat
- Santé au travail
- Contrats et formes particulières de travailLimou, S., Doumayrou, F. (2017). Ordonnances Macron : décryptage de la réforme du Code du travail. Wolters Kluwer France.
Exemplaires(1)
Cote Section Disponibilité 43 LIM 4 - Droit - Législation Disponible
Titre : Prévenir et agir en matière de santé au travail Type de document : livre Auteurs : Marie-Eve BANQ, Auteur ; Audrey HURET, Auteur Editeur : Montrouge : Direction[s] Année de publication : 2017 Importance : 86 p Prix : 14,90 € Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
SANTE ; TRAVAIL ; PREVENTION ; RISQUE PROFESSIONNEL ; CONDITIONS DE TRAVAIL ; MEDECINE DU TRAVAIL ; RESSOURCES HUMAINES ; ABSENCE ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; TRAVAIL DE NUIT
Thesaurus Candidats Descripteur
COMPTE PERSONNEL DE PREVENTION DE LA PENIBILITE ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 ; LOI 2017/09/15 N°2017-1340 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1389Index. décimale : 89 DIRECTEUR - CHEF de SERVICE/CADRES - Management Note de contenu : Table :
* Connaître les dispositifs généraux de la prévention
- Respectez vos obligations générales de prévention en matière de santé
- Maîtrisez les modalités de suivi de l'état de santé des salariés
- Appréhendez les règles du travail de nuit
- Que recouvre le dispositif du compte personnel de prévention de la pénibilité ?
* Collaborer avec les institutions et organismes de prévention
- Anticipez la création du comité social et économique
- Respectez le travail du CHSCT
- Maîtrisez les nouvelles missions des services de santé au travail
- Aidez-vous d'autres acteurs institutionnels de la prévention
* Faire face à la maternité, à la maladie ou à l'accident
- Aménagez si besoin le poste de la salariée enceinte
- Gérez les absences du salarié
- Mettez en place les visites de préreprise et de reprise du travail
* Agir en cas d'inaptitude médicale du salarié
- Maîtrisez les changements opérés par la réforme
- Constatez l'inaptitude
- Respectez l'obligation de recherche de reclassement
- Quand et comment licencier en raison de l'inaptitude ?Banq, M.E., Huret, A. (2017). Prévenir et agir en matière de santé au travail. Direction[s].
Exemplaires(1)
Cote Section Disponibilité 89 BAN 8 - Travail Social Disponible
Permalink
