L’Aménagement du temps de travail / Alison DAHAN in ASH, n°3133 (2019/11/08)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3133 (2019/11/08) . - p.42-47 Titre : L’Aménagement du temps de travail Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.42-47 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 DROIT DU TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS ; DUREE DU TRAVAIL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; AIDE A DOMICILE ; ACTIVITE DE SERVICE Thesaurus Candidats Descripteur ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ; CONVENTION DE FORFAIT ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1389 Résumé : " La mise en place d’un aménagement du temps de travail doit, en principe, passer par une négociation au niveau de l’entreprise. Quelles sont les possibilités de négociation ? Présentation des deux principaux types d’aménagement du temps de travail : l’annualisation et les conventions de forfaits. " Note de contenu : Sommaire : - Aménagement du temps de travail et annualisation - Gestion du temps de travail et mise en place de conventions de forfaits Dahan, A. (2019, Novembre). L’Aménagement du temps de travail. Ash, (3133), p.42-47.

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Le Barème Macron, bilan et perspectives / Claire BLONDET in Revue Pratique de Droit Social, n°937 (2023/05)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inRevue Pratique de Droit Social > n°937 (2023/05) . - p.155-172 Titre : Le Barème Macron, bilan et perspectives Type de document : revue Auteurs : Claire BLONDET, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p.155-172 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thesaurus Candidats Descripteur ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; INDEMNISATION Thésaurus PRISME 2014 LICENCIEMENT ; JURISPRUDENCE ; COUR DE CASSATION ; OIT ; BILAN Note de contenu : Sommaire : - Histoire d'un combat judiciaire - Des piste pour échapper au barème - Le droit du licenciement fragilisé, c'est tout le droit du travail qui vacille Blondet, C. (2023, Mai). Le Barème Macron, bilan et perspectives. Revue pratique de droit social, (937), p.155-172.

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Le Droit disciplinaire : qualifier la faute, choisir la sanction et respecter la procédure / Florence LEFRANCOIS

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Le Droit disciplinaire : qualifier la faute, choisir la sanction et respecter la procédure Type de document : livre Auteurs : Florence LEFRANCOIS, Auteur ; Sandra LIMOU, Auteur ; Farah NASSIRI, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2020 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°77 Importance : 122 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-186-2 Prix : 54 € Note générale : Index p.121-122 Mots sujets : Thesaurus Candidats Descripteur DROIT DISCIPLINAIRE ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 Thésaurus PRISME 2014 FAUTE PROFESSIONNELLE ; DISCIPLINE ; SANCTION ; RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; PROCEDURE ; EVALUATION Index. décimale : 435 INSPECTION du TRAVAIL - PRUD'HOMMES Note de contenu : Table (Extrait) : * Définition, champ d'application * Agissement fautif - Notion - Qualification de la faute - Prescription des fautes * Sanctions disciplinaires - Définition - Typologie des sanctions - Sanctions interdites - Choix de la sanction - Prescription de la sanction * Procédure disciplinaire - Sanction disciplinaire - Licenciement disciplinaire * Contrôle juridictionnel - Sanction disciplinaire - Licenciement disciplinaire Le point spécial : La rupture conventionnelle individuelle - Présentation - Procédure - Indemnisation - Contestation devant le juge - Articulation avec d'autres modes de rupture Lefrancois, F., Limou, S., Nassiri, F. (2020). Le Droit disciplinaire : qualifier la faute, choisir la sanction et respecter la procédure. Wolters Kluwer France.

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435 LEF	4 - Droit - Législation	Disponible
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Le Licenciement économique, Première partie. Le Licenciement économique : dans quels cas peut-il être envisagé ? Quelle procédure appliquer ? / Arnaud TEISSIER

Public Bibliographie norme APA 7 Titre de série : Le Licenciement économique, Première partie Titre : Le Licenciement économique : dans quels cas peut-il être envisagé ? Quelle procédure appliquer ? Type de document : livre Auteurs : Arnaud TEISSIER, Auteur ; Rémy FAVRE, Auteur Editeur : Paris : Wolters Kluwer France Année de publication : 2021 Collection : Liaisons sociales Sous-collection : Les Thématiques num. n°91 Importance : 122 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-207-4 Prix : 58,50 € Note générale : Index p.121-122 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; PROCEDURE ; NEGOCIATION ; INFORMATION ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL Thesaurus Candidats Descripteur TRANSACTION ; LOI 2018/03/29 N°2018-217 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; ORDONNANCE 2017/12/20 N°2017-1718 Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : * Cause économique du licenciement - Définition du licenciement économique - Champ d'application - Motifs de licenciement économique - Conséquences sur l'emploi - Contrôle de la cause économique * Procédure de licenciement économique - Préalables à la procédure de licenciement - Différentes procédures * Zoom : L'obligation préalable de reclassement du salarié Le point spécial : La transaction - Conclusion de la transaction - Rédaction d'un écrit - Conséquences de la transaction - Indemnité transactionnelle - Contestation de la transaction Teissier, A., Favre, R. (2021). Le Licenciement économique, Première partie. Le Licenciement économique : dans quels cas peut-il être envisagé ? Quelle procédure appliquer ? Wolters Kluwer France.

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Le Licenciement économique, Seconde partie. Le Licenciement économique : quelles mesures d'accompagnement des salariés ? Quelle indemnisation ? / Arnaud TEISSIER

Public Bibliographie norme APA 7 Titre de série : Le Licenciement économique, Seconde partie Titre : Le Licenciement économique : quelles mesures d'accompagnement des salariés ? Quelle indemnisation ? Type de document : livre Auteurs : Arnaud TEISSIER, Auteur ; Rémy FAVRE, Auteur Editeur : Paris : Wolters Kluwer France Année de publication : 2021 Collection : Liaisons sociales Sous-collection : Les Thématiques num. n°92 Importance : 114 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-208-1 Prix : 58,50 € Note générale : Index p.113-114 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL Thesaurus Candidats Descripteur CONTRAT DE SECURISATION PROFESSIONNELLE ; INDEMNISATION ; PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : * Mesures d'accompagnement - Contrat de sécurisation professionnelle - Congé de reclassement - Revitalisation des bassins d'emploi * Indemnisation des salariés - Indemnités de rupture - Licenciement abusif ou irrégulier * La priorité de réembauche * Zoom : les obligations de l'employeur en cas de cession de site ou de PME Le Point Spécial : Le plan de sauvegarde de l'emploi Teissier, A., Favre, R. (2021). Le Licenciement économique, Seconde partie. Le Licenciement économique : quelles mesures d'accompagnement des salariés ? Quelle indemnisation ? Wolters Kluwer France.

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Le Licenciement pour motif économique : fondements et spécificités / Alison DAHAN in ASH, n°3114 (2019/06/07)

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Les Licenciements après les ordonnances de "sécurisation" / Mélanie CARLES in Revue Pratique de Droit Social, n°874 (2018/02)

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La Négociation collective d'entreprise / Pascal LAGOUTTE

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Ordonnances : licenciement et rupture conventionnelle collective / Yves de La VILLEGUERIN in RF Social. Revue d'actualité, n°178 (2017/10)

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Ordonnances Macron : décryptage de la réforme du Code du travail / Sandra LIMOU

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Ordonnances Macron : le licenciement pour motif personnel / Alison DAHAN in ASH, n°3067 (2018/06/29)

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Un Point sur La GPEC / Alison DAHAN in ASH, n°3112 (2019/05/24)

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Prévenir et agir en matière de santé au travail / Marie-Eve BANQ

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Le Régime de l'inaptitude médicale au travail / Sorithi SA in TSA, n°90 (2018/03)

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Rupture du contrat à l'initiative du salarié : démission - Prise d'acte de la rupture - Résiliation judiciaire. Comment procéder ? Quels effets pour l'employeur et le salarié ? / Florence RIQUOIR

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