L’Aménagement du temps de travail / Alison DAHAN in ASH, n°3133 (2019/11/08)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3133 (2019/11/08) . - p.42-47 Titre : L’Aménagement du temps de travail Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.42-47 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 DROIT DU TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS ; DUREE DU TRAVAIL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; AIDE A DOMICILE ; ACTIVITE DE SERVICE Thesaurus Candidats Descripteur ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ; CONVENTION DE FORFAIT ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1389 Résumé : " La mise en place d’un aménagement du temps de travail doit, en principe, passer par une négociation au niveau de l’entreprise. Quelles sont les possibilités de négociation ? Présentation des deux principaux types d’aménagement du temps de travail : l’annualisation et les conventions de forfaits. " Note de contenu : Sommaire : - Aménagement du temps de travail et annualisation - Gestion du temps de travail et mise en place de conventions de forfaits Dahan, A. (2019, Novembre). L’Aménagement du temps de travail. Ash, (3133), p.42-47.

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Le Droit disciplinaire : qualifier la faute, choisir la sanction et respecter la procédure / Florence LEFRANCOIS

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Le Droit disciplinaire : qualifier la faute, choisir la sanction et respecter la procédure Type de document : livre Auteurs : Florence LEFRANCOIS, Auteur ; Sandra LIMOU, Auteur ; Farah NASSIRI, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2020 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°77 Importance : 122 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-186-2 Prix : 54 € Note générale : Index p.121-122 Mots sujets : Thesaurus Candidats Descripteur DROIT DISCIPLINAIRE ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 Thésaurus PRISME 2014 FAUTE PROFESSIONNELLE ; DISCIPLINE ; SANCTION ; RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; PROCEDURE ; EVALUATION Index. décimale : 435 INSPECTION du TRAVAIL - PRUD'HOMMES Note de contenu : Table (Extrait) : * Définition, champ d'application * Agissement fautif - Notion - Qualification de la faute - Prescription des fautes * Sanctions disciplinaires - Définition - Typologie des sanctions - Sanctions interdites - Choix de la sanction - Prescription de la sanction * Procédure disciplinaire - Sanction disciplinaire - Licenciement disciplinaire * Contrôle juridictionnel - Sanction disciplinaire - Licenciement disciplinaire Le point spécial : La rupture conventionnelle individuelle - Présentation - Procédure - Indemnisation - Contestation devant le juge - Articulation avec d'autres modes de rupture Lefrancois, F., Limou, S., Nassiri, F. (2020). Le Droit disciplinaire : qualifier la faute, choisir la sanction et respecter la procédure. Wolters Kluwer France.

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Le Licenciement économique, Première partie. Le Licenciement économique : dans quels cas peut-il être envisagé ? Quelle procédure appliquer ? / Arnaud TEISSIER

Public Bibliographie norme APA 7 Titre de série : Le Licenciement économique, Première partie Titre : Le Licenciement économique : dans quels cas peut-il être envisagé ? Quelle procédure appliquer ? Type de document : livre Auteurs : Arnaud TEISSIER, Auteur ; Rémy FAVRE, Auteur Editeur : Paris : Wolters Kluwer France Année de publication : 2021 Collection : Liaisons sociales Sous-collection : Les Thématiques num. n°91 Importance : 122 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-207-4 Prix : 58,50 € Note générale : Index p.121-122 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; PROCEDURE ; NEGOCIATION ; INFORMATION ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL Thesaurus Candidats Descripteur TRANSACTION ; LOI 2018/03/29 N°2018-217 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; ORDONNANCE 2017/12/20 N°2017-1718 Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : * Cause économique du licenciement - Définition du licenciement économique - Champ d'application - Motifs de licenciement économique - Conséquences sur l'emploi - Contrôle de la cause économique * Procédure de licenciement économique - Préalables à la procédure de licenciement - Différentes procédures * Zoom : L'obligation préalable de reclassement du salarié Le point spécial : La transaction - Conclusion de la transaction - Rédaction d'un écrit - Conséquences de la transaction - Indemnité transactionnelle - Contestation de la transaction Teissier, A., Favre, R. (2021). Le Licenciement économique, Première partie. Le Licenciement économique : dans quels cas peut-il être envisagé ? Quelle procédure appliquer ? Wolters Kluwer France.

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Le Licenciement économique, Seconde partie. Le Licenciement économique : quelles mesures d'accompagnement des salariés ? Quelle indemnisation ? / Arnaud TEISSIER

Public Bibliographie norme APA 7 Titre de série : Le Licenciement économique, Seconde partie Titre : Le Licenciement économique : quelles mesures d'accompagnement des salariés ? Quelle indemnisation ? Type de document : livre Auteurs : Arnaud TEISSIER, Auteur ; Rémy FAVRE, Auteur Editeur : Paris : Wolters Kluwer France Année de publication : 2021 Collection : Liaisons sociales Sous-collection : Les Thématiques num. n°92 Importance : 114 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-208-1 Prix : 58,50 € Note générale : Index p.113-114 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL Thesaurus Candidats Descripteur CONTRAT DE SECURISATION PROFESSIONNELLE ; INDEMNISATION ; PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : * Mesures d'accompagnement - Contrat de sécurisation professionnelle - Congé de reclassement - Revitalisation des bassins d'emploi * Indemnisation des salariés - Indemnités de rupture - Licenciement abusif ou irrégulier * La priorité de réembauche * Zoom : les obligations de l'employeur en cas de cession de site ou de PME Le Point Spécial : Le plan de sauvegarde de l'emploi Teissier, A., Favre, R. (2021). Le Licenciement économique, Seconde partie. Le Licenciement économique : quelles mesures d'accompagnement des salariés ? Quelle indemnisation ? Wolters Kluwer France.

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Le Licenciement pour motif économique : fondements et spécificités / Alison DAHAN in ASH, n°3114 (2019/06/07)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3114 (2019/06/07) . - p.36-41 Titre : Le Licenciement pour motif économique : fondements et spécificités Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.36-41 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ; LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; PROCEDURE ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL Thesaurus Candidats Descripteur LOI 2016/08/08 N°2016-1088 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 Résumé : " Le licenciement pour motif économique a fait l’objet de nombreuses réformes au cours des dernières années. Ainsi, la loi "travail" a profondément modifié la définition du motif économique telle que fixée par le législateur. Par la suite, l’ordonnance du 22 septembre 2017 a achevé plusieurs modifications tenant notamment au périmètre d’appréciation du motif économique et au reclassement des salariés. " Note de contenu : Sommaire : 1. L’élément causal du licenciement pour motif économique 2. L’élément matériel du licenciement pour motif économique 3. L’obligation de reclassement 4. L’ordre des licenciements Dahan, A. (2019, Juin). Le Licenciement pour motif économique : fondements et spécificités. Ash, (3114), p.36-41.

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Les Licenciements après les ordonnances de "sécurisation" / Mélanie CARLES in Revue Pratique de Droit Social, n°874 (2018/02)

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La Négociation collective d'entreprise / Pascal LAGOUTTE

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Ordonnances : licenciement et rupture conventionnelle collective / Yves de La VILLEGUERIN in RF Social. Revue d'actualité, n°178 (2017/10)

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Ordonnances Macron : décryptage de la réforme du Code du travail / Sandra LIMOU

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Ordonnances Macron : le licenciement pour motif personnel / Alison DAHAN in ASH, n°3067 (2018/06/29)

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Un Point sur La GPEC / Alison DAHAN in ASH, n°3112 (2019/05/24)

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Prévenir et agir en matière de santé au travail / Marie-Eve BANQ

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Le Régime de l'inaptitude médicale au travail / Sorithi SA in TSA, n°90 (2018/03)

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Rupture du contrat à l'initiative du salarié : démission - Prise d'acte de la rupture - Résiliation judiciaire. Comment procéder ? Quels effets pour l'employeur et le salarié ? / Florence RIQUOIR

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La Rupture conventionnelle collective / Alison DAHAN in ASH, n°3124 (2019/09/06)

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