L’Aménagement du temps de travail / Alison DAHAN in ASH, n°3133 (2019/11/08)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3133 (2019/11/08) . - p.42-47 Titre : L’Aménagement du temps de travail Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.42-47 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 DROIT DU TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS ; DUREE DU TRAVAIL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; AIDE A DOMICILE ; ACTIVITE DE SERVICE Thesaurus Candidats Descripteur ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ; CONVENTION DE FORFAIT ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1389 Résumé : " La mise en place d’un aménagement du temps de travail doit, en principe, passer par une négociation au niveau de l’entreprise. Quelles sont les possibilités de négociation ? Présentation des deux principaux types d’aménagement du temps de travail : l’annualisation et les conventions de forfaits. " Note de contenu : Sommaire : - Aménagement du temps de travail et annualisation - Gestion du temps de travail et mise en place de conventions de forfaits Dahan, A. (2019, Novembre). L’Aménagement du temps de travail. Ash, (3133), p.42-47.

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La Base de données économiques, sociales et environnementales / Laurent MILLET in Revue Pratique de Droit Social, n°931 (2022/11)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inRevue Pratique de Droit Social > n°931 (2022/11) . - p.353-375 Titre : La Base de données économiques, sociales et environnementales Type de document : revue Auteurs : Laurent MILLET, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p.353-375 Note générale : Tableaux p.363-375 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ENTREPRISE ; BANQUE DE DONNEES ; INFORMATION ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE Thesaurus Candidats Descripteur ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; LOI 2013/06/14 N°2013-504 Note de contenu : Sommaire (Extrait) : * Qu'est-ce que la BDESE ? - Un support d'information pour les consultations du CSE - Une mise en place à géométrie variable * Contenu de la BDESE - Dispositions d'ordre public - Dispositions négociables - Les dispositions supplétives à défaut d'accord * Modalités de fonctionnement de la BDESE - Qui peut accéder à la BDESE ? - Modalités d'accès - Obligation de discrétion Millet, L. (2022, Novembre). La Base de données économiques, sociales et environnementales. Revue pratique de droit social, (931), p.353-375.

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Comité social et économique : fonctionnement et moyens / Cécile NOEL in Directions, n°162 (2018/03)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inDirections > n°162 (2018/03) . - p.30-31 Titre : Comité social et économique : fonctionnement et moyens Type de document : revue Auteurs : Cécile NOEL, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p.30-31 Note générale : Bibliogr. p.31 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; REGLE ; ORGANISATION ; DELEGUE DU PERSONNEL ; COMITE D'ENTREPRISE ; CHSCT ; FINANCEMENT Thesaurus Candidats Descripteur INSTANCE REPRESENTATIVE DU PERSONNEL ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; ORDONNANCE 2017/12/20 N°2017-1718 ; DECRET 2017/12/29 N°2017-1819 Résumé : " Après l'exposé des règles de mise en place et des attributions du comité social et économique (CSE) dans le précédent numéro, place à ses modalités de fonctionnement et aux moyens alloués à cette nouvelle et unique instance représentative du personnel. " Noel, C. (2018, Mars). Comité social et économique : fonctionnement et moyens. Directions, (162), p.30-31.

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Comité social et économique : installation et attributions / Cécile NOEL in Directions, n°161 (2018/02)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inDirections > n°161 (2018/02) . - p.30-31 Titre : Comité social et économique : installation et attributions Type de document : revue Auteurs : Cécile NOEL, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p.30-31 Note générale : Bibliogr. p.31 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 DROIT DU TRAVAIL ; COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; REFORME ; COMITE D'ENTREPRISE ; DELEGUE DU PERSONNEL ; CHSCT Thesaurus Candidats Descripteur INSTANCE REPRESENTATIVE DU PERSONNEL ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; ORDONNANCE 2017/12/20 N°2017-1718 ; DECRET 2017/12/29 N°2017-1819 Résumé : " Au 1er janvier 2020, les actuelles instances représentatives élues du personnel seront réunies au sein du comité social et économique (CSE). Tour d'horizon des missions et des principales règles de déploiement de cette nouvelle organisation. " Noel, C. (2018, Février). Comité social et économique : installation et attributions. Directions, (161), p.30-31.

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Le Comité social et économique : mode d'emploi d'un chamboulement / Alison DAHAN in ASH, n°3056 (2018/04/13)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3056 (2018/04/13) . - p.33-41 Titre : Le Comité social et économique : mode d'emploi d'un chamboulement Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p.33-41 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; DROIT DU TRAVAIL ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; DELEGUE DU PERSONNEL ; COMITE D'ENTREPRISE ; CHSCT Thesaurus Candidats Descripteur INSTANCE REPRESENTATIVE DU PERSONNEL ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 Note de contenu : Sommaire : 1. La mise en place du CSE - Une institution à géométrie variable - Le décompte des effectifs est modifié - Focus sur les dispositions transitoires 2. Les mandats et missions des membres du CSE - Des missions différentes en fonction de la taille de l'entreprise - L'exercice des missions encadré - Les ressources du CSE 3. La protection des membres du CSE - Le maintien du statut protecteur en tant que principe - La rupture du contrat de travail des membres du CSE - La violation du statut protecteur : nullité du licenciement Dahan, A. (2018, Avril). Le Comité social et économique : mode d'emploi d'un chamboulement. Ash, (3056), p.33-41.

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Le Comité social et économique, Partie 1. Le Comité social et économique : composition, organisation interne et moyens de l'instance / Florence LEFRANCOIS

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L’Egalité professionnelle (2/2) : accord égalité femmes-hommes, mode d’emploi / Laetitia MULLER in ASH, n°3141 (2020/01/10)

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Les Elections des représentants du personnel au comité social et économique (1ère partie) : l'obligation d'organiser des élections / Fabrice SIGNORETTO in Revue Pratique de Droit Social, n°872 (2017/12)

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Les Elections des représentants du personnel au comité social et économique (2ème partie) : le protocole d'accord préélectoral / Fabrice SIGNORETTO in Revue Pratique de Droit Social, n°874 (2018/02)

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Les Elections des représentants du personnel : renouvellement du CSE : organiser le scrutin étape par étape / Pascal LAGOUTTE

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La Négociation collective d'entreprise / Pascal LAGOUTTE

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Ordonnances Macron : décryptage de la réforme du Code du travail / Sandra LIMOU

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Un Point sur La GPEC / Alison DAHAN in ASH, n°3112 (2019/05/24)

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Prévenir et agir en matière de santé au travail / Marie-Eve BANQ

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Sécurisation "en marche" des relations de travail ? / Stéphane PICARD in Directions, n°158 (2017/11)

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