L’Aménagement du temps de travail / Alison DAHAN in ASH, n°3133 (2019/11/08)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3133 (2019/11/08) . - p.42-47 Titre : L’Aménagement du temps de travail Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.42-47 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 DROIT DU TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS ; DUREE DU TRAVAIL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; AIDE A DOMICILE ; ACTIVITE DE SERVICE Thesaurus Candidats Descripteur ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ; CONVENTION DE FORFAIT ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1389 Résumé : " La mise en place d’un aménagement du temps de travail doit, en principe, passer par une négociation au niveau de l’entreprise. Quelles sont les possibilités de négociation ? Présentation des deux principaux types d’aménagement du temps de travail : l’annualisation et les conventions de forfaits. " Note de contenu : Sommaire : - Aménagement du temps de travail et annualisation - Gestion du temps de travail et mise en place de conventions de forfaits Dahan, A. (2019, Novembre). L’Aménagement du temps de travail. Ash, (3133), p.42-47.

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Les Clauses du contrat de travail : non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture... / Bruno MALVAUD

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Les Clauses du contrat de travail : non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture... Type de document : livre Auteurs : Bruno MALVAUD, Auteur ; Florence RIQUOIR, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2020 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°76 Importance : 122 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-185-5 Prix : 54 € Note générale : Index p.121-122 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 CONTRAT DE TRAVAIL ; REMUNERATION ; MOBILITE GEOGRAPHIQUE ; SECRET PROFESSIONNEL ; TELETRAVAIL ; RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ; ENTREPRISE ; RELIGION ; PRATIQUE RELIGIEUSE ; LAICITE ; DISCRIMINATION Thesaurus Candidats Descripteur CLAUSE DE NON-CONCURRENCE ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : * Clauses minimales du contrat * Clauses liées à la rémunération - Rémunération de base - Primes et avantages en nature - Rémunération variable et clause d'objectifs - Rémunération forfaitaire et convention de forfait * Clause de mobilité géographique - Définition - Conditions de validité - Mise en œuvre * Clauses liées à l'exécution du contrat - Durée de travail et horaires - Reprise d'ancienneté - Exclusivité - Secret et discrétion professionnels - Matériel informatique et téléphone - Inventions et logiciels des salariés - Délégation de pouvoirs - Responsabilité financière à l'égard de l'employeur - Période probatoire - Télétravail - Données à caractère personnel * Clauses liées à la rupture du contrat - Clause de garantie d'emploi - Clause de dédit formation - Clause de conscience ou de cession - Clauses relatives aux circonstances de la rupture - Clause de préavis - Indemnité contractuelle de licenciement * Clause de non-concurrence - Présentation - Sources - Conditions de validité - Contrôle des juges et portée de la nullité - Mise en œuvre Le point spécial : La religion et l'entreprise - Liberté de religion, laïcité, discrimination... : les différents concepts - Restrictions à la liberté de religieuse : quel cadre juridique ? - Manifestations du fait religieux dans l'entreprise - Cas particulier des entreprises de tendance Malvaud, B., Riquoir, F. (2020). Les Clauses du contrat de travail : non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture... Wolters Kluwer France.

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Droit du travail : les nouvelles règles de la négociation collective / Sorithi SA in TSA, n°88 (2017/12-2018/01)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inTSA > n°88 (2017/12-2018/01) . - p.34-39 Titre : Droit du travail : les nouvelles règles de la négociation collective Type de document : revue Auteurs : Sorithi SA, Auteur ; Stéphane PICARD, Personne interviewée Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.34-39 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 DROIT DU TRAVAIL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; ENTREPRISE Thesaurus Candidats Descripteur LOI 2017/09/15 N°2017-1340 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; DECRET 2017/11/10 N°2017-1551 ; ACCORD D'ENTREPRISE ; ACCORD DE BRANCHE Résumé : " Deux des cinq ordonnances prises par le gouvernement en application de la loi du 15 septembre 2017 posent de nouveaux principes en matière de négociation collective. La place centrale accordée à la négociation d'entreprise est une fois de plus consacrée. " Note de contenu : Sommaire : 1. Nouvelle articulation 2. Négociation dans les PME 3. Régime de l'extension 4. Autres dispositions Sa, S., Picard, S. (2017, Décembre). Droit du travail : les nouvelles règles de la négociation collective. Tsa, (88), p.34-39.

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L’Egalité professionnelle (2/2) : accord égalité femmes-hommes, mode d’emploi / Laetitia MULLER in ASH, n°3141 (2020/01/10)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3141 (2020/01/10) . - p.36-44 Titre : L’Egalité professionnelle (2/2) : accord égalité femmes-hommes, mode d’emploi Type de document : revue Auteurs : Laetitia MULLER, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p.36-44 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 EGALITE PROFESSIONNELLE ; CONDITIONS DE TRAVAIL ; MIXITE ; RECRUTEMENT ; REMUNERATION Thesaurus Candidats Descripteur ACCORD COLLECTIF ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 Résumé : " Depuis les ordonnances dites "Macron" du 22 septembre 2017, l’égalité professionnelle, y compris les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, figure parmi les négociations d’ordre public. Dans ce second dossier juridique consacré à l’égalité professionnelle, les ASH vous proposent un modèle d’accord égalité femmes-hommes sous forme de fiche pratique. " Note de contenu : Sommaire : 1. Rappel des grands principes quant à l’obligation de négocier un accord 2. Les signataires d’un accord collectif 3. Index et accord égalité femmes-hommes Muller, L. (2020, Janvier). L’Egalité professionnelle (2/2) : accord égalité femmes-hommes, mode d’emploi. Ash, (3141), p.36-44.

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La Modification du contrat de travail : procédure - conséquences du refus du salarié / Michel MORAND

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : La Modification du contrat de travail : procédure - conséquences du refus du salarié Type de document : livre Auteurs : Michel MORAND, Auteur ; Gwennhaël FRANCOIS, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2018 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°58 Importance : 114 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-150-3 Prix : 49 € Note générale : Index p.113-114 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 CONTRAT DE TRAVAIL ; RELATION PROFESSIONNELLE ; CONDITIONS DE TRAVAIL Thesaurus Candidats Descripteur ACCORD COLLECTIF ; ACCORD D'ENTREPRISE ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; LOI 2018/03/29 N°2018-217 Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : - L'impact des accords collectifs et des usages sur le contrat - La modification par les parties contractantes - La nature juridique des éléments modifiés - La mise en œuvre de la modification - Le transfert d'entreprise et la modification du contrat - Le refus du salarié * Le point spécial : L'accord de performance collective Morand, M., Francois, G. (2018). La Modification du contrat de travail : procédure - conséquences du refus du salarié. Wolters Kluwer France.

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La Négociation collective d'entreprise / Pascal LAGOUTTE

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