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Titre : L’Aménagement du temps de travail Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.42-47 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
DROIT DU TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS ; DUREE DU TRAVAIL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; AIDE A DOMICILE ; ACTIVITE DE SERVICE
Thesaurus Candidats Descripteur
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ; CONVENTION DE FORFAIT ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1389Résumé : " La mise en place d’un aménagement du temps de travail doit, en principe, passer par une négociation au niveau de l’entreprise. Quelles sont les possibilités de négociation ? Présentation des deux principaux types d’aménagement du temps de travail : l’annualisation et les conventions de forfaits. " Note de contenu : Sommaire :
- Aménagement du temps de travail et annualisation
- Gestion du temps de travail et mise en place de conventions de forfaits
in ASH > n°3133 (2019/11/08) . - p.42-47Dahan, A. (2019, Novembre). L’Aménagement du temps de travail. Ash, (3133), p.42-47.
Exemplaires(1)
Cote Section Disponibilité R Revues Disponible
Titre : Les Conventions de forfait Type de document : revue Auteurs : Mouna BENYOUCEF, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.225-239 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
DUREE DU TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS ; CONDITIONS DE TRAVAIL ; REMUNERATION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONVENTION COLLECTIVE
Thesaurus Candidats Descripteur
CONVENTION DE FORFAITNote de contenu : Sommaire :
* Qu'est-ce qu'une convention de forfait ?
- Convention de forfait en heures sur la semaine et convention de forfait en heures sur le mois
- Convention de forfait en heures sur l'année
- Convention de forfait en jours sur l'année
- L'accord exprès du salarié : condition commune aux quatre catégories de convention
* Les conventions de forfait en heures
- La convention de forfait en heures hebdomadaires ou la convention de forfait en heures mensuel
- Convention de forfait en heures sur l'année
- Recours face à une convention de forfait en heures sur la semaine, sur le mois ou sur l'année irrégulière
* Les conventions de forfait en jours
- Conditions de licéité
- L'action juridique face à une convention de forfait en jours illicite
in Revue Pratique de Droit Social > n°843 (2015/07) . - p.225-239Benyoucef, M. (2015, Juillet). Les Conventions de forfait. Revue pratique de droit social, (843), p.225-239.
Exemplaires(1)
Cote Section Disponibilité R Revues Disponible
Titre : Les Conventions de forfait Type de document : revue Auteurs : Mouna BENYOUCEF, Auteur ; Lauren RIEUX, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.83-101 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
SALARIE ; CONTRAT DE TRAVAIL
Thesaurus Candidats Descripteur
CONVENTION DE FORFAIT ; ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAILNote de contenu : Sommaire (Extrait) :
* Qu'est-ce qu'une convention de forfait ?
- Convention de forfait en heures sur la semaine et convention de forfait sur le mois
- Convention de forfait en heures sur l'année
- Convention de forfait en jours sur l'année
- L'accord exprès du salarié : condition commune aux quatre catégories de convention
* Les conventions de forfait en heures
- La convention de forfait en heures hebdomadaire ou la convention de forfait en heures mensuel
- La convention de forfait en heures sur l'année
- Recours face à une convention de forfait en heures sur la semaine, le mois ou l'année irrégulière
* Les conventions de forfait en jours
- Conditions de licéité
- L'action juridique face à une convention de forfait en jours illicite
in Revue Pratique de Droit Social > n°887 (2019/03) . - p.83-101Benyoucef, M., Rieux, L. (2019, Mars). Les Conventions de forfait. Revue pratique de droit social, (887), p.83-101.
Exemplaires(1)
Cote Section Disponibilité R Revues Disponible
Titre : Le Forfait annuel en jours Type de document : livre Auteurs : Martine RIOU, Auteur ; Grégory CHASTAGNOL, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2020 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°82 Importance : 98 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-191-6 Prix : 54,62 € Note générale : Index p.97-98 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
DUREE DU TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS ; ENTREPRISE ; SALARIE ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; CONTROLE
Thesaurus Candidats Descripteur
ACCORD COLLECTIF ; CONVENTION DE FORFAITIndex. décimale : 432 DUREE du TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) :
* Présentation
* Mise en place
- Profils éligibles
- Nécessité d'un accord collectif
- La convention individuelle de forfait
* Mise en œuvre
- Décompte du temps de travail
- Dépassement du forfait en jours
- Contrôle et preuve des jours de travail et de repos
- Rémunération
- Obligation de réguler la charge de travail
* Le point spécial : Le forfait en heuresRiou, M., Chastagnol, G. (2020). Le Forfait annuel en jours. Wolters Kluwer France.
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Cote Section Disponibilité 432 RIO 4 - Droit - Législation Disponible
Titre : Forfaits heures et jours dans le secteur Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p.16-19 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
CONTRAT DE TRAVAIL ; DUREE DU TRAVAIL ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL ; DROIT DU TRAVAIL ; CONVENTION COLLECTIVE
Thesaurus Candidats Descripteur
CONVENTION DE FORFAITRésumé : " Une durée du travail différente de la durée légale ou conventionnelle est souvent instituée dans les structures du secteur social et médico-social sur la base d’un forfait établi en heures ou en jours. Les conditions de son application sont réglementées par le code du travail et par certaines conventions collectives. " Note de contenu : Sommaire :
* Forfait en heures
- Les particularités du forfait en heures sur la semaine ou sur le mois
- Les particularités du forfait en heures sur l’année
* Forfait en jours
- La mise en place du forfait
- L’exécution de la convention de forfait en jours
in ASH > n°3239-3240 (2021/12/24) . - p.16-19Dahan, A., Girard, C. (2021, Décembre). Forfaits heures et jours dans le secteur. Ash, (3239-3240), p.16-19.
Exemplaires(1)
Cote Section Disponibilité R Revues Disponible Permalink
