Accidents du travail, de mission et de trajet / Yves de La VILLEGUERIN in RF Social. Cahier Juridique, n°199 (2019/09)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inRF Social. Cahier Juridique > n°199 (2019/09) . - p.5-90 Titre : Accidents du travail, de mission et de trajet Type de document : revue Auteurs : Yves de La VILLEGUERIN, Directeur de publication ; (et al.) Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.5-90 Note générale : Table alphabétique p.90 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 EMPLOYEUR ; SALARIE ; MEDECINE DU TRAVAIL ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONTRAT DE TRAVAIL Thesaurus Candidats Descripteur INDEMNISATION Note de contenu : Sommaire (Extrait) : * Définitions des accidents du travail et de trajet - Qu'est-ce qu'un accident du travail ou de mission ? - Qu'est-ce qu'un accident de trajet ? * Procédures de déclaration et de reconnaissance - Déclarer les accidents du travail et de trajet - Reconnaissance de l'accident du travail * Effets pendant l'arrêt de travail - Versement des indemnités journalières de la sécurité sociale - Effets sur le contrat de travail - Indemnisation complémentaire par l'employeur * Effets sur le contrat à l'issue de l'arrêt de travail - Visite médicale de reprise et suites financières - Réintégrer ou reclasser le salarié * Fautes à l'origine de l'accident - Faute inexcusable de l'employeur - Faute d'un tiers à l'origine de l'accident du travail Villeguerin, Y.d.L., (et al.), . (2019, Septembre). Accidents du travail, de mission et de trajet. Rf social. cahier juridique, (199), p.5-90.

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Les Accords d'entreprise in Réadaptation, n°441 (1997/06)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inRéadaptation > n°441 (1997/06) . - p.3-43 Titre : Les Accords d'entreprise Type de document : revue Année de publication : 1997 Article en page(s) : p.3-43 Prix : 46 Note générale : GIRPEH : Groupement Interprofessionnel Régional pour la Promotion de l'Emploi des Personnes Handicapées Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 TRAVAILLEUR HANDICAPE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MEDECINE DU TRAVAIL Thesaurus Candidats Descripteur GIRPEH ; ACCORD D'ENTREPRISE ; LOI 1987/07/10 N°87-517 Résumé : Sommaire (Extrait) : - Le point sur les accords d'entreprise - Il y a vingt ans : la création du GIRPEH - Les accords pour l'emploi des travailleurs handicapés : un enjeu de l'intégration ? - La commission départementale des travailleurs handicapés mutilés de guerre et assimilés - Le médecin du travail - Une enquête auprès de douze entreprises qui ont signé un accord d'entreprise - Le point de vue des syndicats - Résultats d'une action menée par le CCAH auprès de 1086 jeunes handicapés en vue de faciliter leur insertion professionnelle en milieu ordinaire de travail (1997, Juin). Les Accords d'entreprise. Réadaptation, (441), p.3-43.

Appliquer les nouvelles règles de l'inaptitude : reconnaissance, reclassement, licenciement / Yves de La VILLEGUERIN in RF Social. Revue d'actualité, n°171 (2017/02)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inRF Social. Revue d'actualité > n°171 (2017/02) . - p.19-30 Titre : Appliquer les nouvelles règles de l'inaptitude : reconnaissance, reclassement, licenciement Type de document : revue Auteurs : Yves de La VILLEGUERIN, Directeur de publication ; (et al.) Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.19-30 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thesaurus Candidats Descripteur LOI 2016/08/08 N°2016-1088 Thésaurus PRISME 2014 INCAPACITE DE TRAVAIL ; MEDECINE DU TRAVAIL ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; LICENCIEMENT Résumé : " La loi Travail a réformé les règles à respecter lorsqu'un salarié est déclaré inapte en rapprochant, notamment, les procédures d'inaptitude d'origine professionnelle ou d'origine non professionnelle. La procédure de reconnaissance de l'inaptitude est sensiblement allégée, le médecin du travail pouvant se prononcer à l'issue d'un seul examen médical, son rôle restant toutefois prépondérant. Pour sa part, l'employeur reste tenu de chercher à reclasser le salarié déclaré inapte, sauf dérogations spécifiques. Enfin, en l'absence de reclassement ou si le salarié refuse les postes proposés, l'issue demeure le licenciement. " Note de contenu : Sommaire : - Modalités de reconnaissance de l'inaptitude - Reclasser ou licencier un salarié inapte Villeguerin, Y.d.L., (et al.), . (2017, Février). Appliquer les nouvelles règles de l'inaptitude : reconnaissance, reclassement, licenciement. Rf social. revue d'actualité, (171), p.19-30.

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Cassés par le travail / Franck SEURET in Alternatives Economiques, n°337 (2014/07-08)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inAlternatives Economiques > n°337 (2014/07-08) . - p.39-41 Titre : Cassés par le travail Type de document : revue Auteurs : Franck SEURET, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.39-41 Note générale : Webgr. p.41 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 SALARIE ; SANTE ; CONDITIONS DE TRAVAIL ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; MEDECINE DU TRAVAIL Résumé : "Chaque année, quelque 150 000 salariés sont déclarés inaptes à occuper leur emploi. Des hommes et des femmes souvent âgés et usés par leur travail, qui peinent à se reconvertir." Seuret, F. (2014, Juillet). Cassés par le travail. Alternatives economiques, (337), p.39-41.

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La Démarche précoce d'insertion / Michel BUSNEL in Réadaptation, n°532 (2006/07-08)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inRéadaptation > n°532 (2006/07-08) . - p.5-60 Titre : La Démarche précoce d'insertion Type de document : revue Auteurs : Michel BUSNEL ; Thierry HENNION ; Maryvonne LYAZID ; Annie CRON ; Philippe SERRANO ; Jean François CAILLARD ; Jacques PELISSIER ; Anne FRONTEAU LOONES ; Marie Odile SIMON Année de publication : 2006 Article en page(s) : p.5-60 Prix : 9 Note générale : A voir p.59-60 : synthèse relative aux décrets sur l'emploi des travailleurs handicapés Tous les auteurs ne sont pas cités dans le champ AUT DPI : Démarche Précoce d'Insertion Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 PERSONNE HANDICAPEE ; REEDUCATION FONCTIONNELLE ; RESEAU ; MEDECINE DU TRAVAIL ; READAPTATION ; REINSERTION SOCIALE Thesaurus Candidats Descripteur ASSOCIATION LOI DE 1901 ; NORME AFNOR DEMARCHE PRECOCE D'INSERTION ; COMETE FRANCE/ASSOCIATION ; CINERGIE/ASSOCIATION Résumé : Sommaire (Extrait) : - Comète France : un réseau d'innovations - Cinergie, un lien entre le monde du soin et delui du travail - La Fondation des Caisses d'épargne pour la solidarité participe à l'action de Comète France et de Cinergie - La réforme de la médecine du travail - La planète Comète France, comment tourne-t-elle ? - Les travaux AFNOR sur la Démarche Précoce d'Insertion - La médecine de santé au travail - La démarche précoce d'insertion, un objectif pour la médecine physique et réadaptation - Retravailler après un accident ou une maladie grave Busnel, M., Hennion, T., Lyazid, M., Cron, A., Serrano, P., Caillard, J.F., Pelissier, J., Fronteau loones, A. (2006, Juillet). La Démarche précoce d'insertion. Réadaptation, (532), p.5-60.

Face aux maladies chroniques invalidantes / Catherine PIRAUD-ROUET in Directions, n°161 (2018/02)

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La Gestion des absences pour maladie : erreurs et pièges à éviter / Xavier AUMERAN in ASH, n°3084 (2018/11/16)

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Hygiène et sécurité : le suivi médical des salariés et la médecine du travail après la loi Santé / Yves de La VILLEGUERIN in RF Social. Cahier Juridique, n°230 (2022/06)

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Ils ne mouraient pas tous mais tous étaient frappés / Sophie BRUNEAU

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L'Inaptitude médicale du salarié / Marie ALAMAN in Revue Pratique de Droit Social, n°883 (2018/11)

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L’Inaptitude physique du salarié : les nouveautés introduites par les réformes en droit du travail / Alison DAHAN in ASH, n°3088 (2018/12/14)

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L’Inaptitude professionnelle / Alison DAHAN in ASH, n°3191 (2021/01/08)

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L'Intégration professionnelle des personnes handicapées en milieu ordinaire de travail in Réadaptation, n°399 (1993/04)

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Loi "Travail" (III) : la santé au travail fragilisée / Mélanie CARLES in Revue Pratique de Droit Social, n°863 (2017/03)

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Loi travail : licenciement économique, formation et emploi / Yves de La VILLEGUERIN in RF Social. Cahier Juridique, n°168 (2016/11)

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