Les Accidents du travail : décryptage des nouvelles procédures de déclaration et de reconnaissance / Sandra LIMOU

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Les Accidents du travail : décryptage des nouvelles procédures de déclaration et de reconnaissance Type de document : livre Auteurs : Sandra LIMOU, Auteur ; Farah NASSIRI AMINI, Auteur ; Florence LEFRANCOIS, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2021 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°88 Importance : 98 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-204-3 Prix : 58,50 € Note générale : Index p.97-98 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ACCIDENT DU TRAVAIL ; PROCEDURE ; RECONNAISSANCE ; ACCIDENT ; TRANSPORT ; MALADIE PROFESSIONNELLE Thesaurus Candidats Descripteur INDEMNISATION ; FAUTE ; FAUTE INEXCUSABLE Index. décimale : 437 HYGIENE et SECURITE du TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : - Les bénéficiaires de la législation sur les accidents du travail - Qu'est-ce qu'un accident de travail ? - La procédure de reconnaissance - L'indemnisation - La faute de l'employeur ou d'un tiers - Droits et protection du salarié victime d'un accident du travail - La tarification des accidents du travail - L'accident de trajet Le Point Spécial : Les maladies professionnelles Limou, S., Nassiri amini, F., Lefrancois, F. (2021). Les Accidents du travail : décryptage des nouvelles procédures de déclaration et de reconnaissance. Wolters Kluwer France.

Exemplaires(1)

Cote	Section	Disponibilité
437 LIM	4 - Droit - Législation	Disponible

Accidents du travail et maladies professionnelles / Alison DAHAN in ASH, n°3146 (2020/02/07)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3146 (2020/02/07) . - p.40-48 Titre : Accidents du travail et maladies professionnelles Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur ; CABINET DBA AVOCAT, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p.40-48 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; RECONNAISSANCE ; DOSSIER ; CPAM ; PROCEDURE ; DECISION ; RECOURS Thesaurus Candidats Descripteur DECRET 2019/04/23 N°2019-356 Résumé : " Depuis le 1er décembre 2019, une nouvelle procédure de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles s’applique. Un décret du 23 avril 2019 refond l’ancienne procédure et permet à l’employeur et au salarié de suivre le dossier tout au long de l’instruction par la caisse d’assurance maladie. Comprendre la nouvelle procédure. " Note de contenu : Sommaire : 1. Reconnaissance des accidents du travail - Déclaration de l’accident du travail par l’employeur à la caisse d’assurance maladie - Instruction du dossier par la CPAM 2. Reconnaissance des maladies professionnelles - Notion de maladie professionnelle - Procédure de reconnaissance de maladie professionnelle 3. Décision de la caisse et recours des parties - Décision de la caisse - Délais et voie de recours Dahan, A., Girard, C., Cabinet dba avocat, . (2020, Février). Accidents du travail et maladies professionnelles. Ash, (3146), p.40-48.

Exemplaires(1)

Cote	Section	Disponibilité
R	Revues	Disponible

Accidents du travail et maladies professionnelles / Alison DAHAN in ASH, n°3213 (2021/06/11)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3213 (2021/06/11) . - p.18-25 Titre : Accidents du travail et maladies professionnelles Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur ; CABINET DICEA AVOCAT, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p.18-25 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; RISQUE PROFESSIONNEL ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PROCEDURE ; EMPLOYEUR ; RESPONSABILITE ; SECURITE Résumé : " Les professionnels du secteur social et médico-social sont particulièrement exposés à des accidents du travail et à des maladies professionnelles. Panorama des risques professionnels au sein du secteur et éclairage sur la faute inexcusable de l’employeur, tenu à une obligation légale de sécurité et de protection de la santé envers ses salariés. " Note de contenu : Sommaire : * Les risques professionnels au sein du secteur - Accidents du travail - Maladie professionnelle - Les principaux risques professionnels * La faute inexcusable de l’employeur - Notion et procédure de demande de reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur - Les conséquences indemnitaires - La faute inexcusable et le particulier employeur Dahan, A., Girard, C., Cabinet dicea avocat, . (2021, Juin). Accidents du travail et maladies professionnelles. Ash, (3213), p.18-25.

Exemplaires(1)

Cote	Section	Disponibilité
R	Revues	Disponible

"Les Accidents du travail, un reflet des inégalités " / Eléonore de VAUMAS in ASH, n°3241 (2022/01/07)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3241 (2022/01/07) . - p.28-29 Titre : "Les Accidents du travail, un reflet des inégalités " Type de document : revue Auteurs : Eléonore de VAUMAS, Auteur ; Véronique DAUBAS-LETOURNEUX, Personne interviewée Année de publication : 2022 Article en page(s) : p.28-29 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 RISQUE PROFESSIONNEL ; CONDITIONS DE TRAVAIL ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; INEGALITE ; INVISIBILITE SOCIALE ; MALADIE PROFESSIONNELLE Résumé : " En France, travailler tue 14 personnes et en blesse 12 500 chaque semaine, selon des chiffres de 2019. Un phénomène dont on ne parle quasiment pas. Au-delà des chiffres et des drames individuels, dans son dernier ouvrage, la sociologue Véronique Daubas-Letourneux questionne les ressorts de cette invisibilité. " Vaumas, E.d., Daubas-letourneux, V. (2022, Janvier). "Les Accidents du travail, un reflet des inégalités ". Ash, (3241), p.28-29.

Exemplaires(1)

Cote	Section	Disponibilité
R	Revues	Disponible

Avant l'amiante : la silicose/Mourir de maladie professionnelle dans la France du XXe siècle / Paul-André ROSENTAL in Population et Sociétés, n°437 (2007/09)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inPopulation et Sociétés > n°437 (2007/09) . - p.1-4 Titre : Avant l'amiante : la silicose/Mourir de maladie professionnelle dans la France du XXe siècle Type de document : revue Auteurs : Paul-André ROSENTAL Année de publication : 2007 Article en page(s) : p.1-4 Prix : 2 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 MALADIE PROFESSIONNELLE ; MORTALITE ; STATISTIQUES ; RELATION PROFESSIONNELLE Résumé : "Les maladies professionnelles ne semblent responsables que d'une fraction minime des décès survenant chaque année en France : moins d'un millième. Mais il est admis que les statistiques sont fortement sous-évaluées dans ce domaine. La silicose, par exemple, maladie professionnelle la plus mortelle du XXe siècle, aurait été responsable de 40 000 morts de 1946 à 1987. Mais le chiffre réel est probablement deux à trois fois plus élevé. La sous-estimation tient à plusieurs causes se combinant, notamment la non-reconnaissance de la maladie, les décès imputés à d'autres causes, le départ des mineurs pour d'autres secteurs et la non prise en compte de nombreux cas survenus chez les immigrés ayant travaillé dans les mines." Note de contenu : Bibliogr. p.4 Rosental, P.A. (2007, Septembre). Avant l'amiante : la silicose/Mourir de maladie professionnelle dans la France du XXe siècle. Population et sociétés, (437), p.1-4.

Ce que les politiques publiques font au(x) corps / Cyrille DELPIERRE in Revue Française des Affaires Sociales, n°3 (2020/07-09)  

Permalink

Les Changements de réglementation en droit social dus à la Covid-19 / CABINET DICEA AVOCAT in ASH, n°3268 (2022/07/15)

Permalink

Contracter le Covid au travail : une maladie professionnelle ? / Frédérique MARRON in Directions, n°192 (2020/12)

Permalink

La Crise sanitaire / Michel BORGETTO in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°5 (2020/09-10)

Permalink

Définition et reconnaissance des maladies professionnelles : tableaux des maladies reconnues / Marie-Madeleine LEGOUHY in Revue Pratique de Droit Social, n°705 (2004/01)

Permalink

Employeurs : de la conciliation en matière de faute inexcusable et de son impossible mise en oeuvre / Morane KEIM-BAGOT in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°6 (2021/11-12)

Permalink

La Faute inexcusable de l'employeur / Delphine BRETON in Revue Pratique de Droit Social, n°930 (2022/10)

Permalink

La Gestion des absences pour maladie : erreurs et pièges à éviter / Xavier AUMERAN in ASH, n°3084 (2018/11/16)

Permalink

Guide de l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés : Champ et définitions/Organismes et cadre réglementaire/Aides et mesures / Marie de COLBERT

Permalink

Harcèlement moral et accident du travail / Laurent MILET in Revue Pratique de Droit Social, n°842 (2015/06)

Permalink