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Thésaurus PRISME 2014 > CS : DROIT - JUSTICE > DROIT > DROIT DES ETRANGERS > TITRE DE SEJOUR
TITRE DE SEJOURSynonyme(s)carte de séjourVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (51)


Accompagnement de réfugiés syriens et irakiens : accueillir en situation de crise / Clémence DELLANGNOL in ASH, n°2935 (2015/11/27)
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Titre : Accompagnement de réfugiés syriens et irakiens : accueillir en situation de crise Type de document : revue Auteurs : Clémence DELLANGNOL, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.26-30 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
REFUGIE ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; ASSISTANT DE SERVICE SOCIAL ; DROIT D'ASILE ; TITRE DE SEJOUR ; INTEGRATION
Thesaurus Candidats Descripteur
VAL D'OISE ; CERGY-PONTOISERésumé : "Le 9 septembre dernier, une centaine de réfugiés syriens et irakiens étaient accueillis en urgence dans un centre de séjour à Cergy-Pontoise. Depuis, deux assistantes de service social de la ville les accompagnent dans leurs démarches d'intégration. Une mission passionnante, mais éprouvante."
in ASH > n°2935 (2015/11/27) . - p.26-30Dellangnol, C. (2015, Novembre). Accompagnement de réfugiés syriens et irakiens : accueillir en situation de crise. Ash, (2935), p.26-30.
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Cote Section Disponibilité R Revues Disponible L’Admission au séjour des demandeurs d’asile en France depuis 2000 / Hippolyte d' ALBIS in Population et Sociétés, n°552 (2018/02)
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Titre : L’Admission au séjour des demandeurs d’asile en France depuis 2000 Type de document : revue Auteurs : Hippolyte d' ALBIS, Auteur ; Ekrame BOUBTANE, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p.1-4 Note générale : Bibliogr. p.4 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
IMMIGRE ; DROIT D'ASILE ; REFUGIE ; TITRE DE SEJOUR
Thesaurus Candidats Descripteur
FRANCE ; OFPRARésumé : " Les demandes d’asiles ont augmenté ces dernières années en France, tout en représentant une part décroissante du total des demandes adressées aux pays de l’Union européenne. L’afflux récent de demandeurs d’asile a en effet beaucoup moins concerné la France que certains de ses voisins européens. Environ un quart des demandeurs qui s’adressent à la France obtiennent sa protection. La proportion varie de 18 % à 32 % selon l’année de dépôt. Plus d’un quart ne l’obtiennent pas mais sont finalement admis au séjour pour un autre motif (études, famille, travail) souvent de nombreuses années après. Parmi les personnes ayant déposé une demande en 2000, près de 60 % ont été admises au séjour au 31 décembre 2016, un tiers d’entre elles au titre de l’asile (comme réfugié, apatride ou bénéficiaire de la protection subsidiaire), et un peu plus de la moitié pour motif familial "
in Population et Sociétés > n°552 (2018/02) . - p.1-4Albis, H.d.., Boubtane, E. (2018, Février). L’Admission au séjour des demandeurs d’asile en France depuis 2000. Population et sociétés, (552), p.1-4.
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Cote Section Disponibilité R Revues Disponible Documents numériques
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Population & Société, n°552Adobe Acrobat PDF
[article]
Titre : Un air de famille Type de document : revue Auteurs : Fabien VEHLMANN, Auteur ; Benoît FEROUMONT, Illustrateur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p.126-137 Note générale : En savoir + p.134-135 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
ADOLESCENT ; MINEUR ISOLE ETRANGER ; EXIL ; INTEGRATION ; ORPHELIN ; DROIT D'ASILE ; TITRE DE SEJOUR ; CLANDESTINITE ; RECIT DE VIE
Thesaurus Candidats Descripteur
NOUVELLE GUINEE ; FRANCERésumé : " C'est une jolie histoire qu'ils auraient préféré ne pas raconter. Celle d'une rencontre inespérée entre un couple sans enfant et un orphelin guinéen, puis de deux mondes, très éloignés, qui tentent de s'apprivoiser. Jusqu'au jour où, sans crier gare, une "obligation de quitter le territoire" vient ébranler la belle histoire. Fodé a alors trente jours pour retourner en Guinée, trente jours avant la clandestinité. Pour conjurer le sort, cette famille singulière décide de se raconter. D'intime, son quotidien devient politique. Car le parcours de Fodé ressemble à celui de dizaines de milliers d'adolescents partis seuls sur les chemins de l'exil. Une fois en France, leur bataille ne fait que commencer : bataille pour prouver leur minorité, puis bataille face à une politique migratoire qui ne s'embarrasse pas de subtilités. En attendant, de procédures en préfectures, ils tentent de construire leur vie en sursis. "
in La Revue dessinée > n°20 (Eté 2018) . - p.126-137Vehlmann, F., Feroumont, B. (2018, Juin). Un air de famille. La revue dessinée, (20), p.126-137.
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Cote Section Disponibilité R Revues Disponible L'Apport de la loi du 16 juin 2011 à la situation juridique des mineurs étrangers isolés / Francisco MANANGA in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°5 (2011/09-10)
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Titre : L'Apport de la loi du 16 juin 2011 à la situation juridique des mineurs étrangers isolés Type de document : revue Auteurs : Francisco MANANGA, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p.940-949 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
MINEUR ISOLE ; ETRANGER ; ASSISTANCE EDUCATIVE ; TITRE DE SEJOUR ; MAJORITE ; ASE ; STATUT JURIDIQUE
Thesaurus Candidats Descripteur
LOI 2011/06/16 N°2011-672Résumé : "Pour la énième fois depuis 1958 et après quelques mois de tergiversations politiques, les parlementaires ont adopté une nouvelle loi relative à l'intégration, à l'immigration et la nationalité (loi du 16 juin 2011). Au-delà des dispositions restreignant l'accès au séjour pour les étrangers malades ou de celles redéfinissant le délit d'aide au séjour irrégulier, les parlementaires ont tenu compte -enfin- de la situation des mineurs étrangers isolés à leur majorité en adoptant une mesure phare : l'octroi d'un titre de séjour pour les jeunes pris en charge par l'aide sociale à l'enfance (ASE) entre 16 et 18 ans, sous certaines conditions."
in Revue de Droit Sanitaire et Social > n°5 (2011/09-10) . - p.940-949Mananga, F. (2011, Septembre). L'Apport de la loi du 16 juin 2011 à la situation juridique des mineurs étrangers isolés. Revue de droit sanitaire et social, (5), p.940-949.
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Cote Section Disponibilité R Revues Disponible ASPA et ASI : les conditions de résidence et de régularité / Meryem EL MORSLI in ASH, n°3076 (2018/09/21)
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Titre : ASPA et ASI : les conditions de résidence et de régularité Type de document : revue Auteurs : Meryem EL MORSLI, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p.30-35 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
PERSONNE AGEE ; PRESTATION SOCIALE ; ASPA ; BENEFICIAIRE ; PROCEDURE ; TITRE DE SEJOUR ; MINIMUM VIEILLESSE
Thesaurus Candidats Descripteur
ALLOCATION SUPPLEMENTAIRE D'INVALIDITERésumé : " Pour bénéficier de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA) ou de l’allocation supplémentaire d’invalidité (ASI), les assurés sont notamment soumis à des conditions de résidence et de régularité de séjour. Une récente circulaire est venue préciser ces conditions. " Note de contenu : Sommaire :
1. la condition de résidence
2. La condition de régularité de séjour
in ASH > n°3076 (2018/09/21) . - p.30-35El morsli, M. (2018, Septembre). ASPA et ASI : les conditions de résidence et de régularité. Ash, (3076), p.30-35.
Exemplaires(1)
Cote Section Disponibilité R Revues Disponible Le Cadre réglementaire de la loi relative au droit des étrangers / Olivier SONGORO in ASH, n°2986 (2016/12/02)
PermalinkPermalinkCondition de résidence et prestations sociales : entre gestion des flux migratoires, indemnisation du chômage et finances publiques / Christophe WILLMANN in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°3 (2018/05-06)
PermalinkConditions d'octroi des prestations familiales au profit des enfants étrangers : la neutralisation des conventions bilatérales de sécurité sociale / Lola ISIDRO in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°2 (2018/03-04)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLa Défense du droit au séjour pour soin pour les souffrances psychiques : une fonction soignante de porte-voix / Francis REMARK in L'Autre, n°1 (2020)
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PermalinkDemandeurs d'asile malades : double demande, double exclusion / Lisa CARAYON in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°4 (2020/07-08)
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