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Thésaurus PRISME 2014 > CS : DROIT - JUSTICE > DROIT > DROIT CIVIL > DROIT DE LA FAMILLE > FILIATION > ADOPTION > ADOPTION PLENIERE
ADOPTION PLENIERE |
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Article : revue
Pascale LEICK, Auteur ; Alain TROGNON, Auteur |" Le présent article est issu d’une thèse que l’un d’entre nous a soutenu à l’université de Lorraine le 11 septembre 2017 (Leick, 2017). Nous y examinions comment cinq couples s’approprient rétrospectivement l’acte qu’ils ont accompli d’adopter [...]Article : revue
Isabelle MAGOS ; Geneviève ANDRE-TREVENNEC ; Janice PEYRE ; Geneviève MIRAL ; Anne de TRUCHIS ; Florence CAVALIER ; Katia HOREAU ; Jacques BAROU ; Colette BARROUX CHABANOL |"Un enfant venu d'ailleurs et qui change de bras tisse avec ses parents adoptifs un lien permanent. Mais quelles sont les conditions pour que ce lien perdure et quels sont les principaux obstacles ?"Article : revue
"La suppression par la loi du 16 janvier 2009 de la fin de non recevoir de l'article 325 du code civil permet aux grands parents biologiques d'établir juridiquement leurs liens avec l'enfant né sous X. Toutefois, leur démarche vient perturber l'[...]Article : revue
"Si l'adoption simple est révocable pour motifs graves, l'adoption plénière, qu'elle soit interne ou internationale, est irrévocable ce qui a pour conséquence de rendre également irrévocable la rupture du lien de filiation établi à la naissance.[...]Article : revue
Pierre VERDIER, Auteur |" La grande loi qui organise l’adoption en France est la loi du 11 juillet 1966 qui crée les deux régimes d’adoption actuels : adoption simple et adoption plénière. Il y avait dans cette loi un certain souffle avec la création d’une nouvelle fil[...]Article : revue
Irène THERY, Auteur |"S’il est concevable d’ouvrir le mariage aux couples de même sexe, c’est qu’il a déjà profondément changé de sens et se définit comme un engagement de vie commune. Les règles de la filiation, qui doivent être les mêmes pour tous les enfants, se [...]Article : revue
Daniel MBASSA MENICK, Auteur ; Charlemagne Simplice MOUKOUTA, Auteur ; K DASSA SIMLIWA, Auteur ; (et al.) |" Objectif - Cette étude a pour objectif de décrire le profil des postulants à l’adoption plénière de l’enfant et d’analyser les facteurs motivationnels associés à ce type d’adoption. Méthodes - L’étude a porté sur 60 parents adoptants togolais[...]Article : revue
"Un jugement récent de la Cour de Cassation a suscité l'intérêt des médias. C'est l'affaire de ces "grands-parents" ayant découvert, après le suicide de leur fille en 2006, qu'elle avait accouché l'année d'avant d'un bébé "né sous X". Ils avaien[...]Article : revue
Christian FLAVIGNY, Auteur ; Michel FONTANON-MISSENARD, Auteur |" L’adoption plénière instaura l’adoption en une logique filiative : la loi de 1966 établit une cohérence entre un protocole juridique et la compréhension psychique de l’adoption comme un enfantement par le couple adoptant. Cette conception est [...]