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[article]
Titre : Autorisation : comment remporter un appel à projets Type de document : revue Auteurs : Flavie DUFOUR, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p.30-31 Note générale : Bibliogr. p.31 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thesaurus Candidats Descripteur
AUTORISATION D'EQUIPEMENT ; CIRCULAIRE 2014/10/20 N°2014-287 ; DECRET 2010/07/26 N°2010-870 ; DECRET 2014/05/30 N°2014-565
Thésaurus PRISME 2014
APPEL A PROJET ; CAHIER DES CHARGES ; DEMANDE SOCIALE ; DOSSIERRésumé : " Analyse prospective des besoins sociaux de son territoire et des priorités des autorités, respect du cahier des charges de l'appel à projets, des attendus et du calendrier, mais aussi préparation de la commission de sélection... Conseils en six points pour mettre toutes les chances de son côté. "
in Directions > n°143 (2016/06) . - p.30-31Dufour, F. (2016, Juin). Autorisation : comment remporter un appel à projets. Directions, (143), p.30-31.
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Cote Section Disponibilité R Revues Disponible
Titre : Code de l'action sociale et des familles 2023 Type de document : livre Auteurs : Michel BORGETTO, Auteur ; Robert LAFORE, Auteur ; Armelle MAVOKA ISANA, Auteur Mention d'édition : 19e éd Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2023 Importance : 2085 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-22280-3 Prix : 89 € Note générale : Les Codes sont accessibles dans leur version en vigueur sur le site http://www.legifrance.gouv.fr
Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
ACTION SOCIALE ; AIDE SOCIALE ; FAMILLE EN DIFFICULTE ; ENFANT EN DIFFICULTE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; EXCLUSION SOCIALE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL ; FORMATION ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; PAUVRETE ; POLITIQUE FAMILIALE ; PERSONNE ISSUE DE L'IMMIGRATION ; IMMIGRATION ; MALTRAITANCE
Thesaurus Candidats Descripteur
AUTORISATION D'EQUIPEMENT ; DECLARATION D'EQUIPEMENTIndex. décimale : 097 LEGISLATION Borgetto, M., Lafore, R., Mavoka isana, A. (2023). Code de l'action sociale et des familles 2023. (19e éd). Dalloz.
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Cote Section Disponibilité 097 COD 11 - Usuels Exclu du prêt
Titre : Créer/gérer/contrôler un équipement social ou médico-social Type de document : livre Auteurs : Amédée THEVENET Editeur : Montrouge : ESF Editeur Année de publication : 1990 Importance : 416 p. Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL ; AGREMENT ; FINANCEMENT ; GESTION ADMINISTRATIVE ; CONTROLE ; CADRE
Thesaurus Candidats Descripteur
CREATION D'EQUIPEMENT ; AUTORISATION D'EQUIPEMENT ; HABILITATION D'EQUIPEMENT ; TARIFICATION SANITAIRE ET SOCIALE ; DIRECTEURIndex. décimale : 70 STATUTS - NOMENCLATURES Note de contenu : Bibliogr. p.409-412, Index p.413-416 Thevenet, A. (1990). Créer/gérer/contrôler un équipement social ou médico-social. ESF Editeur.
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Cote Section Disponibilité 70 THE 7 - Etablissements et Services du Secteur Médico - Social Disponible 89 THE 8 - Travail Social Disponible Enfants déficients intellectuels/enfants inadaptés : pour une prise en charge qualitative du handicap / MINISTERE DE LA SOLIDARITE
Titre : Enfants déficients intellectuels/enfants inadaptés : pour une prise en charge qualitative du handicap Type de document : livre Auteurs : MINISTERE DE LA SOLIDARITE Editeur : Paris : Ed. des Journaux Officiels Année de publication : 1989 Collection : BO num. 89-18 bis Importance : 101 p. Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL ; HANDICAP MENTAL ; CMPP ; CAMSP
Thesaurus Candidats Descripteur
CREATION D'EQUIPEMENT ; AUTORISATION D'EQUIPEMENT ; DECRET 1989/10/27 N°89-798Index. décimale : 70 STATUTS - NOMENCLATURES Résumé : Recueil de textes législatifs Ministere de la solidarite, . (1989). Enfants déficients intellectuels/enfants inadaptés : pour une prise en charge qualitative du handicap. Ed. des Journaux Officiels.
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Cote Section Disponibilité 70 MIN 7 - Etablissements et Services du Secteur Médico - Social Disponible Enfants déficients moteurs/enfants polyhandicapés : pour une prise en charge qualitative du handicap / MINISTERE DE LA SOLIDARITE
Titre : Enfants déficients moteurs/enfants polyhandicapés : pour une prise en charge qualitative du handicap Type de document : livre Auteurs : MINISTERE DE LA SOLIDARITE Editeur : Paris : Ed. des Journaux Officiels Année de publication : 1989 Collection : BO num. 89-19 bis Importance : 57 p. Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL ; HANDICAP MOTEUR ; POLYHANDICAP ; ANNEXES XXIV
Thesaurus Candidats Descripteur
CREATION D'EQUIPEMENT ; AUTORISATION D'EQUIPEMENT ; DECRET 1989/10/27 N°89-798Index. décimale : 70 STATUTS - NOMENCLATURES Résumé : Recueil de textes législatifs Ministere de la solidarite, . (1989). Enfants déficients moteurs/enfants polyhandicapés : pour une prise en charge qualitative du handicap. Ed. des Journaux Officiels.
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Cote Section Disponibilité 70 MIN 7 - Etablissements et Services du Secteur Médico - Social Disponible Enfants sourds/enfants aveugles : pour une prise en charge qualitative du handicap / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
PermalinkPermalinkEtablissements sociaux : le régime de l'autorisation in TSA - Hebdo, n°963, 2003/03/19, n°965 (2004/03/05, n°963, 2003/03/19, n°965)
PermalinkPermalinkLa Fermeture administrative des établissements sociaux et médico-sociaux : de nouveaux textes pour un nouveau contexte / Jean Marc LHUILLIER in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°4 (2006/07-08)
PermalinkLa Fermeture d'un établissement social ou médico-social ouvert sans autorisation / Jean Marc LHUILLIER in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°2 (2004/04-06)
PermalinkPermalinkLa Loi rénovant l'action sociale et médico-sociale : le nouveau régime des établissements/les règles budgétaires / Véronique BAUDET-CAILLE
PermalinkPermalinkNouvelle procédure d'autorisation par appel à projet dans le secteur social et médico-social / ACTIF
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