Mots sujets



Les Accords d'entreprise in Réadaptation, n°441 (1997/06)
[article]
Titre : Les Accords d'entreprise Type de document : revue Année de publication : 1997 Article en page(s) : p.3-43 Prix : 46 Note générale : GIRPEH : Groupement Interprofessionnel Régional pour la Promotion de l'Emploi des Personnes Handicapées Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
TRAVAILLEUR HANDICAPE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MEDECINE DU TRAVAIL
Thesaurus Candidats Descripteur
GIRPEH ; ACCORD D'ENTREPRISE ; LOI 1987/07/10 N°87-517Résumé : Sommaire (Extrait) :
- Le point sur les accords d'entreprise
- Il y a vingt ans : la création du GIRPEH
- Les accords pour l'emploi des travailleurs handicapés : un enjeu de l'intégration ?
- La commission départementale des travailleurs handicapés mutilés de guerre et assimilés
- Le médecin du travail
- Une enquête auprès de douze entreprises qui ont signé un accord d'entreprise
- Le point de vue des syndicats
- Résultats d'une action menée par le CCAH auprès de 1086 jeunes handicapés en vue de faciliter leur insertion professionnelle en milieu ordinaire de travail
in Réadaptation > n°441 (1997/06) . - p.3-43(1997, Juin). Les Accords d'entreprise. Réadaptation, (441), p.3-43.
Les Accords d'entreprise conclus en cas de difficultés économiques / Fabrice SIGNORETTO in Revue Pratique de Droit Social, n°696 (2003/04)
[article]
Titre : Les Accords d'entreprise conclus en cas de difficultés économiques Type de document : revue Auteurs : Fabrice SIGNORETTO Année de publication : 2003 Article en page(s) : p.113-118 Prix : 9 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
NEGOCIATION COLLECTIVE ; LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; ENTREPRISE
Thesaurus Candidats Descripteur
ACCORD D'ENTREPRISE
in Revue Pratique de Droit Social > n°696 (2003/04) . - p.113-118Signoretto, F. (2003, Avril). Les Accords d'entreprise conclus en cas de difficultés économiques. Revue pratique de droit social, (696), p.113-118.
Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité R Revues Disponible Droit du travail : les nouvelles règles de la négociation collective / Sorithi SA in TSA, n°88 (2017/12-2018/01)
[article]
Titre : Droit du travail : les nouvelles règles de la négociation collective Type de document : revue Auteurs : Sorithi SA, Auteur ; Stéphane PICARD, Personne interviewée Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.34-39 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
DROIT DU TRAVAIL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; ENTREPRISE
Thesaurus Candidats Descripteur
LOI 2017/09/15 N°2017-1340 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; DECRET 2017/11/10 N°2017-1551 ; ACCORD D'ENTREPRISE ; ACCORD DE BRANCHERésumé : " Deux des cinq ordonnances prises par le gouvernement en application de la loi du 15 septembre 2017 posent de nouveaux principes en matière de négociation collective. La place centrale accordée à la négociation d'entreprise est une fois de plus consacrée. " Note de contenu : Sommaire :
1. Nouvelle articulation
2. Négociation dans les PME
3. Régime de l'extension
4. Autres dispositions
in TSA > n°88 (2017/12-2018/01) . - p.34-39Sa, S., Picard, S. (2017, Décembre). Droit du travail : les nouvelles règles de la négociation collective. Tsa, (88), p.34-39.
Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité R Revues Disponible
[article]
Titre : La Durée du travail dans les structures du domicile Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur ; CABINET DICEA AVOCAT, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p.18-24 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
DROIT DU TRAVAIL ; AIDE A DOMICILE ; DUREE DU TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS ; GESTION ; CONVENTION COLLECTIVE
Thesaurus Candidats Descripteur
ACCORD D'ENTREPRISE ; ACCORD DE BRANCHERésumé : " Comment gérer la durée du travail et ladapter à des structures particulières telles que les entreprises de services à la personne et celles de laide, de laccompagnement, des soins et des services à domicile ? Accords dentreprise, conventions collectives, accords de branche, dispositions "supplétives", présentation dune gestion du temps de travail spécifique. " Note de contenu : Sommaire :
* Les dispositions légales
- Temps de travail effectif et temps de repos
- Aménagement du temps de travail
- Situations particulières
* Le dispositif supplétif : roulement sur 4 ou 9 semaines
- Modalités pratiques de mise en uvre
- Modalités pratiques de fonctionnement
* Dans les services à la personne : lannualisation du temps de travail
- Mise en place du dispositif
- Fonctionnement du dispositif
* Dans le secteur de laide à domicile : la "modulation" du temps de travail
- Mise en place du dispositif de modulation
- Fonctionnement du dispositif
in ASH > n°3219 (2021/07/23) . - p.18-24Dahan, A., Girard, C., Cabinet dicea avocat, . (2021, Juillet). La Durée du travail dans les structures du domicile. Ash, (3219), p.18-24.
Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité R Revues Disponible Grand ménage dans les accords sur le temps de travail / Sabine GERMAIN in Alternatives Economiques, n°370 (2017/07-08)
[article]
Titre : Grand ménage dans les accords sur le temps de travail Type de document : revue Auteurs : Sabine GERMAIN, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.34-36 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014
DROIT DU TRAVAIL ; DUREE DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; NEGOCIATION COLLECTIVE
Thesaurus Candidats Descripteur
ACCORD D'ENTREPRISERésumé : " Les entreprises n'ont attendu ni la loi travail de 2016 ni les ordonnances en préparation pour revenir sur les accords sur le temps de travail négociés au début des années 2000. "
in Alternatives Economiques > n°370 (2017/07-08) . - p.34-36Germain, S. (2017, Juillet). Grand ménage dans les accords sur le temps de travail. Alternatives economiques, (370), p.34-36.
Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité R Revues Disponible Handicap : le demi-échec des accords d'entreprise / Franck SEURET in Alternatives Economiques, n°351 (2015/11)
PermalinkPermalinkPermalinkModèles d'accord : négocier pour faire face aux variations d'activité des accords / Florence AUBONNET
PermalinkLa Modification du contrat de travail : procédure - conséquences du refus du salarié / Michel MORAND
PermalinkLa Négociation collective après la loi du 20 août 2008 / Aude LE MIRE in Revue Pratique de Droit Social, n°769 (2009/05)
PermalinkLa Négociation collective après la loi du 20 août 2008 / Aude LE MIRE in Revue Pratique de Droit Social, n°768 (2009/04)
PermalinkPermalinkLa Négociation collective sous domination de l'accord d'entreprise (1ère partie) / Aude LE MIRE in Revue Pratique de Droit Social, n°875 (2018/03)
PermalinkLa Négociation collective sous domination de l'accord d'entreprise (2ème partie) / Aude LE MIRE in Revue Pratique de Droit Social, n°876 (2018/04)
Permalink