L'Administrateur ad hoc : actualité d'une vieille question / Thierry FOSSIER in La Revue d'Action Juridique et Sociale, n°254 (2006/04)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inLa Revue d'Action Juridique et Sociale > n°254 (2006/04) . - p.16-22 Titre : L'Administrateur ad hoc : actualité d'une vieille question Type de document : revue Auteurs : Thierry FOSSIER Année de publication : 2006 Article en page(s) : p.16-22 Prix : 8 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 MINEUR ; TUTELLE ; ADMINISTRATEUR AD HOC ; CONTROLE ; RESPONSABILITE CIVILE Thesaurus Candidats Descripteur LOI 1910/04/06 ; ARTICLE 389 DU CODE CIVIL ; LOI 1989/07/10 N°89-475 ; DECRET 1999/09/10 N°99-818 Fossier, T. (2006, Avril). L'Administrateur ad hoc : actualité d'une vieille question. La revue d'action juridique et sociale, (254), p.16-22.

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L'Autorité parentale aujourd'hui / Thierry FOSSIER

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : L'Autorité parentale aujourd'hui Type de document : livre Auteurs : Thierry FOSSIER Editeur : Montrouge : ESF Editeur Année de publication : 2004 Collection : Le guide Familial num. supplément au n°366 Importance : 122 p. Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 AUTORITE PARENTALE ; DROIT DE LA FAMILLE ; ASSISTANCE EDUCATIVE ; DIVORCE ; EMANCIPATION Thesaurus Candidats Descripteur LOI 2002/03/04 N°2002-305 Index. décimale : 411 La FAMILLE Résumé : Table (Extrait) : - Le contenu de l'autorité parentale - L'attribution de l'autorité parentale - L'autorité parentale après la séparation des parents - Les mesures d'assistance éducative - La délégation et le retrait de l'autorité parentale - L'émancipation Fossier, T. (2004). L'Autorité parentale aujourd'hui. ESF Editeur.

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Le Soutien thérapeutique aux parents	BLEANDONU, Gérard
Le SESSAD	VILTARD, Thomas
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Le Contentieux de la pension alimentaire du jeune majeur / Thierry FOSSIER in Journal du droit des jeunes, n°202 (2001/02)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inJournal du droit des jeunes > n°202 (2001/02) . - p.15-18 Titre : Le Contentieux de la pension alimentaire du jeune majeur Type de document : revue Auteurs : Thierry FOSSIER Année de publication : 2001 Article en page(s) : p.15-18 Prix : 50 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 DROIT DE LA FAMILLE ; PENSION ALIMENTAIRE ; JEUNE MAJEUR Résumé : "Le contentieux sur la pension alimentaire du jeune majeur est très marginal, n'est pas quantifié à part dans les statistiques officielles, et n'atteint pas 5000 affaires par an en France." Fossier, T. (2001, Février). Le Contentieux de la pension alimentaire du jeune majeur. Journal du droit des jeunes, (202), p.15-18.

La Décentralisation en matière sociale / Robert LAFORE in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°1 (2005/01-02)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inRevue de Droit Sanitaire et Social > n°1 (2005/01-02) . - p.3-59 Titre : La Décentralisation en matière sociale Type de document : revue Auteurs : Robert LAFORE ; Philippe LIGNEAU ; Laurence JEGOUZO ; Murielle MONROSE ; Sylvie HENNION MOREAU ; Thierry FOSSIER Année de publication : 2005 Article en page(s) : p.3-59 Prix : 35 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 TRAVAILLEUR SOCIAL ; DECENTRALISATION ; ACTION SOCIALE ; CITOYENNETE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; LOGEMENT SOCIAL ; FORMATION ; ASSISTANCE EDUCATIVE Thesaurus Candidats Descripteur FONDS D'AIDE AUX JEUNES ; LOI 2004/08/13 N°2004-809 Résumé : Sommaire : - L'acte II de la décentralisation et l'action sociale - Le rôle reconnu au citoyen dans la loi du 13 août 2004 (l'exemple du secteur social) - Les nouvelles compétences des collectivités territoriales dans le domaine du logement social - La décentralisation des fonds d'aide aux jeunes - La formation des travailleurs sociaux - La mission élargie des départements en matière d'assistance éducative Lafore, R., Ligneau, P., Jegouzo, L., Monrose, M., Hennion moreau, S., Fossier, T. (2005, Janvier). La Décentralisation en matière sociale. Revue de droit sanitaire et social, (1), p.3-59.

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Le Dispositif judiciaire et juridique de la tutelle aux prestations sociales enfants / Thierry FOSSIER in La Revue d'Action Juridique et Sociale, n°218 (2002/10)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inLa Revue d'Action Juridique et Sociale > n°218 (2002/10) . - p.14-35 Titre : Le Dispositif judiciaire et juridique de la tutelle aux prestations sociales enfants Type de document : revue Auteurs : Thierry FOSSIER ; Serge ROCHE ; Françoise MONEGER ; Daniel BUCHET ; Marceline GABEL Année de publication : 2002 Article en page(s) : p.14-35 Prix : 8 Mots sujets : Thesaurus Candidats Descripteur TUTELLE AUX PRESTATIONS SOCIALES ENFANTS Thésaurus PRISME 2014 ENFANCE EN DANGER Résumé : Sommaire : - L'atout de la TPSE face aux vertus de l'assistance éducative - Un nouvel humanisme pour la tutelle aux prestations sociales - Une rénovation de la tutelle aux prestations sociales enfant : mobilisons sans stigmatiser - Vers une réforme de la tutelle aux prestations sociales enfants - Quel rôle souhaite-t-on que jouent les CAF ? - Bien traiter les parents des enfants en danger Fossier, T., Roche, S., Moneger, F., Buchet, D., Gabel, M. (2002, Octobre). Le Dispositif judiciaire et juridique de la tutelle aux prestations sociales enfants. La revue d'action juridique et sociale, (218), p.14-35.

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Le Droit des tutelles après sa réforme : nouvelle branche du droit de l'action sociale ? / Thierry FOSSIER in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°4 (2007/07-08)

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Fondation pour l'Enfance. L'administrateur ad hoc / Gilles Antonowicz  

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Nouvelles figures de la parentalité / Marine BOISSON in Informations Sociales, n°149 (2008/09-10)

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La Responsabilité du tuteur et du juge des tutelles selon les décisions des trois ordres de juridictions / Thierry FOSSIER in Revue de Droit Sanitaire et Social, n°2 (2001/04-06)

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Les Tutelles : accompagnement et protection juridique des majeurs / Thierry FOSSIER

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