L’Accès au travail des personnes handicapées : le point sur le dispositif "1 jeune, 1 solution" / Alison DAHAN in ASH, n°3234 (2021/11/19)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3234 (2021/11/19) . - p.16-19 Titre : L’Accès au travail des personnes handicapées : le point sur le dispositif "1 jeune, 1 solution" Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p.16-19 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 PERSONNE HANDICAPEE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; EMBAUCHE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; DISPOSITIF D'INSERTION ; JEUNE ; AIDE FINANCIERE ; EMPLOI ACCOMPAGNE Résumé : " Dans le cadre du plan "France Relance" lancé en septembre 2020 par le gouvernement, le dispositif "1 jeune, 1 solution" a vu certaines de ses mesures prolongées et en a intégré d’autres issues de dispositifs antérieurs. Focus sur la partie concernant l’embauche ou le maintien à leur poste de travail des personnes en situation de handicap. " Note de contenu : Sommaire : - L’aide exceptionnelle à l’embauche en alternance - L’AMEETH - Le dispositif d’emploi accompagné Dahan, A., Girard, C. (2021, Novembre). L’Accès au travail des personnes handicapées : le point sur le dispositif "1 jeune, 1 solution". Ash, (3234), p.16-19.

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Accidents du travail et maladies professionnelles / Alison DAHAN in ASH, n°3146 (2020/02/07)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3146 (2020/02/07) . - p.40-48 Titre : Accidents du travail et maladies professionnelles Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur ; CABINET DBA AVOCAT, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p.40-48 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; RECONNAISSANCE ; DOSSIER ; CPAM ; PROCEDURE ; DECISION ; RECOURS Thesaurus Candidats Descripteur DECRET 2019/04/23 N°2019-356 Résumé : " Depuis le 1er décembre 2019, une nouvelle procédure de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles s’applique. Un décret du 23 avril 2019 refond l’ancienne procédure et permet à l’employeur et au salarié de suivre le dossier tout au long de l’instruction par la caisse d’assurance maladie. Comprendre la nouvelle procédure. " Note de contenu : Sommaire : 1. Reconnaissance des accidents du travail - Déclaration de l’accident du travail par l’employeur à la caisse d’assurance maladie - Instruction du dossier par la CPAM 2. Reconnaissance des maladies professionnelles - Notion de maladie professionnelle - Procédure de reconnaissance de maladie professionnelle 3. Décision de la caisse et recours des parties - Décision de la caisse - Délais et voie de recours Dahan, A., Girard, C., Cabinet dba avocat, . (2020, Février). Accidents du travail et maladies professionnelles. Ash, (3146), p.40-48.

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Accidents du travail et maladies professionnelles / Alison DAHAN in ASH, n°3213 (2021/06/11)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3213 (2021/06/11) . - p.18-25 Titre : Accidents du travail et maladies professionnelles Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur ; CABINET DICEA AVOCAT, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p.18-25 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; RISQUE PROFESSIONNEL ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PROCEDURE ; EMPLOYEUR ; RESPONSABILITE ; SECURITE Résumé : " Les professionnels du secteur social et médico-social sont particulièrement exposés à des accidents du travail et à des maladies professionnelles. Panorama des risques professionnels au sein du secteur et éclairage sur la faute inexcusable de l’employeur, tenu à une obligation légale de sécurité et de protection de la santé envers ses salariés. " Note de contenu : Sommaire : * Les risques professionnels au sein du secteur - Accidents du travail - Maladie professionnelle - Les principaux risques professionnels * La faute inexcusable de l’employeur - Notion et procédure de demande de reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur - Les conséquences indemnitaires - La faute inexcusable et le particulier employeur Dahan, A., Girard, C., Cabinet dicea avocat, . (2021, Juin). Accidents du travail et maladies professionnelles. Ash, (3213), p.18-25.

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L’Aide juridictionnelle / Alison DAHAN in ASH, n°3194 (2021/01/29)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3194 (2021/01/29) . - p.18-21 Titre : L’Aide juridictionnelle Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur ; CABINET DICEA AVOCAT, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p.18-21 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 AIDE JURIDICTIONNELLE ; PROCES ; BENEFICIAIRE ; ADMISSION ; REVENU ; CONFLIT ; MEDIATION ; PROCEDURE Résumé : " Depuis le 1er janvier 2021, les conditions d’accès à l’aide juridictionnelle ont changé. Désormais, le demandeur n’a plus droit au dispositif si son patrimoine immobilier ou son épargne dépassent certains plafonds. Précisions. " Note de contenu : Sommaire : * Le dispositif d’aide juridictionnelle - Les conditions d’admission - Le processus de demande d’aide juridictionnelle * Les modes alternatifs de règlement des conflits - En matière civile - En matière pénale Dahan, A., Girard, C., Cabinet dicea avocat, . (2021, Janvier). L’Aide juridictionnelle. Ash, (3194), p.18-21.

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Les Attributions du comité social et économique / Alison DAHAN in ASH, n°3163 (2020/06/05)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3163 (2020/06/05) . - p.30-36 Titre : Les Attributions du comité social et économique Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur ; CABINET DBA AVOCAT, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p.30-36 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; ENTREPRISE ; ASSOCIATION ; CONDITIONS DE TRAVAIL ; SANTE ; SECURITE ; INFORMATION ; BANQUE DE DONNEES Résumé : " Unique instance représentative du personnel, le comité social et économique s’impose à toute entreprise ou association d’au moins 11 salariés. Cependant, ses attributions seront plus ou moins étendues en fonction de la taille de la structure. Présentation. " Note de contenu : Sommaire : 1. Attributions du CSE dans les entreprises de 11 à 49 salariés 2. Attributions du CSE dans les entreprises d'au moins 50 salariés Dahan, A., Girard, C., Cabinet dba avocat, . (2020, Juin). Les Attributions du comité social et économique. Ash, (3163), p.30-36.

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Avantages en nature et frais professionnels / Alison DAHAN in ASH, n°3152 (2020/03/20)

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Avenant 43 de la branche de l’aide à domicile / Alison DAHAN in ASH, n°3227 (2021/10/01)

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Les Clauses du contrat de travail / Alison DAHAN in ASH, n°3167 (2020/07/03)

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Les Congés du salarié : spécificités des conventions collectives du secteur des ESMS / Alison DAHAN in ASH, n°3199 (2021/03/05)

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Conséquences sociales du transfert d’entreprise ou d’association / Alison DAHAN in ASH, n°3236 (2021/12/03)

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La Contention et l’isolement en milieu psychiatrique et dans les ESMS / Alison DAHAN in ASH, n°3218 (2021/07/16)

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Le Contrat de travail à durée déterminée / Alison DAHAN in ASH, n°3143-3144 (2020/01/24)

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Les Contrats à impact social / Alison DAHAN in ASH, n°3187 (2020/12/04)

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Le Cumul emploi-retraite / Alison DAHAN in ASH, n°3248 (2022/02/25)

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"Délit de solidarité" et principe de fraternité / Alison DAHAN in ASH, n°3183 (2020/11/06)

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