L’Accès au travail des personnes handicapées : le point sur le dispositif "1 jeune, 1 solution" / Alison DAHAN in ASH, n°3234 (2021/11/19)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3234 (2021/11/19) . - p.16-19 Titre : L’Accès au travail des personnes handicapées : le point sur le dispositif "1 jeune, 1 solution" Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p.16-19 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 PERSONNE HANDICAPEE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; EMBAUCHE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; DISPOSITIF D'INSERTION ; JEUNE ; AIDE FINANCIERE ; EMPLOI ACCOMPAGNE Résumé : " Dans le cadre du plan "France Relance" lancé en septembre 2020 par le gouvernement, le dispositif "1 jeune, 1 solution" a vu certaines de ses mesures prolongées et en a intégré d’autres issues de dispositifs antérieurs. Focus sur la partie concernant l’embauche ou le maintien à leur poste de travail des personnes en situation de handicap. " Note de contenu : Sommaire : - L’aide exceptionnelle à l’embauche en alternance - L’AMEETH - Le dispositif d’emploi accompagné Dahan, A., Girard, C. (2021, Novembre). L’Accès au travail des personnes handicapées : le point sur le dispositif "1 jeune, 1 solution". Ash, (3234), p.16-19.

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Accidents du travail et maladies professionnelles / Alison DAHAN in ASH, n°3146 (2020/02/07)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3146 (2020/02/07) . - p.40-48 Titre : Accidents du travail et maladies professionnelles Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur ; CABINET DBA AVOCAT, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p.40-48 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; RECONNAISSANCE ; DOSSIER ; CPAM ; PROCEDURE ; DECISION ; RECOURS Thesaurus Candidats Descripteur DECRET 2019/04/23 N°2019-356 Résumé : " Depuis le 1er décembre 2019, une nouvelle procédure de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles s’applique. Un décret du 23 avril 2019 refond l’ancienne procédure et permet à l’employeur et au salarié de suivre le dossier tout au long de l’instruction par la caisse d’assurance maladie. Comprendre la nouvelle procédure. " Note de contenu : Sommaire : 1. Reconnaissance des accidents du travail - Déclaration de l’accident du travail par l’employeur à la caisse d’assurance maladie - Instruction du dossier par la CPAM 2. Reconnaissance des maladies professionnelles - Notion de maladie professionnelle - Procédure de reconnaissance de maladie professionnelle 3. Décision de la caisse et recours des parties - Décision de la caisse - Délais et voie de recours Dahan, A., Girard, C., Cabinet dba avocat, . (2020, Février). Accidents du travail et maladies professionnelles. Ash, (3146), p.40-48.

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Accidents du travail et maladies professionnelles / Alison DAHAN in ASH, n°3213 (2021/06/11)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3213 (2021/06/11) . - p.18-25 Titre : Accidents du travail et maladies professionnelles Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur ; CABINET DICEA AVOCAT, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p.18-25 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; RISQUE PROFESSIONNEL ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PROCEDURE ; EMPLOYEUR ; RESPONSABILITE ; SECURITE Résumé : " Les professionnels du secteur social et médico-social sont particulièrement exposés à des accidents du travail et à des maladies professionnelles. Panorama des risques professionnels au sein du secteur et éclairage sur la faute inexcusable de l’employeur, tenu à une obligation légale de sécurité et de protection de la santé envers ses salariés. " Note de contenu : Sommaire : * Les risques professionnels au sein du secteur - Accidents du travail - Maladie professionnelle - Les principaux risques professionnels * La faute inexcusable de l’employeur - Notion et procédure de demande de reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur - Les conséquences indemnitaires - La faute inexcusable et le particulier employeur Dahan, A., Girard, C., Cabinet dicea avocat, . (2021, Juin). Accidents du travail et maladies professionnelles. Ash, (3213), p.18-25.

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L’Aide juridictionnelle / Alison DAHAN in ASH, n°3194 (2021/01/29)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3194 (2021/01/29) . - p.18-21 Titre : L’Aide juridictionnelle Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur ; CABINET DICEA AVOCAT, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p.18-21 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 AIDE JURIDICTIONNELLE ; PROCES ; BENEFICIAIRE ; ADMISSION ; REVENU ; CONFLIT ; MEDIATION ; PROCEDURE Résumé : " Depuis le 1er janvier 2021, les conditions d’accès à l’aide juridictionnelle ont changé. Désormais, le demandeur n’a plus droit au dispositif si son patrimoine immobilier ou son épargne dépassent certains plafonds. Précisions. " Note de contenu : Sommaire : * Le dispositif d’aide juridictionnelle - Les conditions d’admission - Le processus de demande d’aide juridictionnelle * Les modes alternatifs de règlement des conflits - En matière civile - En matière pénale Dahan, A., Girard, C., Cabinet dicea avocat, . (2021, Janvier). L’Aide juridictionnelle. Ash, (3194), p.18-21.

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L’Aménagement du temps de travail / Alison DAHAN in ASH, n°3133 (2019/11/08)

Public Bibliographie norme APA 7 [article]  inASH > n°3133 (2019/11/08) . - p.42-47 Titre : L’Aménagement du temps de travail Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.42-47 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 DROIT DU TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS ; DUREE DU TRAVAIL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; AIDE A DOMICILE ; ACTIVITE DE SERVICE Thesaurus Candidats Descripteur ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ; CONVENTION DE FORFAIT ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1385 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1388 ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1389 Résumé : " La mise en place d’un aménagement du temps de travail doit, en principe, passer par une négociation au niveau de l’entreprise. Quelles sont les possibilités de négociation ? Présentation des deux principaux types d’aménagement du temps de travail : l’annualisation et les conventions de forfaits. " Note de contenu : Sommaire : - Aménagement du temps de travail et annualisation - Gestion du temps de travail et mise en place de conventions de forfaits Dahan, A. (2019, Novembre). L’Aménagement du temps de travail. Ash, (3133), p.42-47.

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Application du RGPD en matière sociale / Alison DAHAN in ASH, n°3123 (2019/08/30)

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Les Attributions du comité social et économique / Alison DAHAN in ASH, n°3163 (2020/06/05)

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L'Audit social, objectifs et mise en pratique / Alison DAHAN in ASH, n°3038 (2017/12/15)

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Avantages en nature et frais professionnels / Alison DAHAN in ASH, n°3152 (2020/03/20)

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Avenant 43 de la branche de l’aide à domicile / Alison DAHAN in ASH, n°3227 (2021/10/01)

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Les Changements de réglementation en droit social dus à la Covid-19 / CABINET DICEA AVOCAT in ASH, n°3268 (2022/07/15)

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Les Clauses du contrat de travail / Alison DAHAN in ASH, n°3167 (2020/07/03)

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Le Comité social et économique : les attributions / Alison DAHAN in ASH, n°3108 (2019/04/26)

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Le Comité social et économique : la mise en place / Alison DAHAN in ASH, n°3103 (2019/03/22)

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Le Comité social et économique : mode d'emploi d'un chamboulement / Alison DAHAN in ASH, n°3056 (2018/04/13)

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