Les Accidents du travail : décryptage des nouvelles procédures de déclaration et de reconnaissance / Sandra LIMOU

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Les Accidents du travail : décryptage des nouvelles procédures de déclaration et de reconnaissance Type de document : livre Auteurs : Sandra LIMOU, Auteur ; Farah NASSIRI AMINI, Auteur ; Florence LEFRANCOIS, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2021 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°88 Importance : 98 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-204-3 Prix : 58,50 € Note générale : Index p.97-98 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ACCIDENT DU TRAVAIL ; PROCEDURE ; RECONNAISSANCE ; ACCIDENT ; TRANSPORT ; MALADIE PROFESSIONNELLE Thesaurus Candidats Descripteur INDEMNISATION ; FAUTE ; FAUTE INEXCUSABLE Index. décimale : 437 HYGIENE et SECURITE du TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : - Les bénéficiaires de la législation sur les accidents du travail - Qu'est-ce qu'un accident de travail ? - La procédure de reconnaissance - L'indemnisation - La faute de l'employeur ou d'un tiers - Droits et protection du salarié victime d'un accident du travail - La tarification des accidents du travail - L'accident de trajet Le Point Spécial : Les maladies professionnelles Limou, S., Nassiri amini, F., Lefrancois, F. (2021). Les Accidents du travail : décryptage des nouvelles procédures de déclaration et de reconnaissance. Wolters Kluwer France.

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Le Comité social et économique, Partie 1. Le Comité social et économique : composition, organisation interne et moyens de l'instance / Florence LEFRANCOIS

Public Bibliographie norme APA 7 Titre de série : Le Comité social et économique, Partie 1 Titre : Le Comité social et économique : composition, organisation interne et moyens de l'instance Type de document : livre Auteurs : Florence LEFRANCOIS, Auteur ; Sandra LIMOU, Auteur ; Farah NASSIRI AMINI, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2022 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°99 Importance : 114 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-222-7 Prix : 62,68 € Note générale : Index p.113-114 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ENTREPRISE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; STATUT ; SECRET PROFESSIONNEL Thesaurus Candidats Descripteur ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1386 Index. décimale : 434 SYNDICATS - COMITES d'ENTREPRISE - GROUPEMENTS PROFESSIONNELS Note de contenu : Table (Extrait) : - Composition - Mandat et statut des membres du CSE - Organisation interne - Moyens Le point spécial : Quel périmètre pour mise en place du CSE ? Lefrancois, F., Limou, S., Nassiri amini, F. (2022). Le Comité social et économique, Partie 1. Le Comité social et économique : composition, organisation interne et moyens de l'instance. Wolters Kluwer France.

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Le Comité social et économique, Partie 2. Le Comité social et économique : missions et prérogatives / Florence LEFRANCOIS

Public Bibliographie norme APA 7 Titre de série : Le Comité social et économique, Partie 2 Titre : Le Comité social et économique : missions et prérogatives Type de document : livre Auteurs : Florence LEFRANCOIS, Auteur ; Sandra LIMOU, Auteur ; Farah NASSIRI AMINI, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2022 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°100 Importance : 106 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-223-4 Prix : 62,68 € Note générale : Index p.105-106 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ENTREPRISE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; CONSULTATION ; CONDITIONS DE TRAVAIL ; EXPERTISE ; BANQUE DE DONNEES ; ENVIRONNEMENT ; NEGOCIATION ; GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ; RISQUE PROFESSIONNEL Thesaurus Candidats Descripteur LOI 2021/08/02 N°2021-1018 ; LOI 2021/08/22 N°2021-1104 Index. décimale : 434 SYNDICATS - COMITES d'ENTREPRISE - GROUPEMENTS PROFESSIONNELS Note de contenu : Table (Extrait) : - Attributions dans les entreprises d'au moins 11 salariés - Attributions dans les entreprises d'au moins 50 salariés - Modalités de consultation du CSE - Activités sociales et culturelles Zoom : La base de données économiques, sociales et environnementales Le Point spécial : Quel est l'impact de la loi Climat sur le droit du travail ? Lefrancois, F., Limou, S., Nassiri amini, F. (2022). Le Comité social et économique, Partie 2. Le Comité social et économique : missions et prérogatives. Wolters Kluwer France.

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Les Discriminations au travail : quels sont les critères interdits ? Quels sont les recours et les sanctions applicables ? / Florence LEFRANCOIS

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Les Discriminations au travail : quels sont les critères interdits ? Quels sont les recours et les sanctions applicables ? Type de document : livre Auteurs : Florence LEFRANCOIS, Auteur ; Sandra LIMOU, Auteur ; Farah NASSIRI AMINI, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2022 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. 96 Importance : 98 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-219-7 Prix : 62,68 € Note générale : Index p.97-98 Langues : Français (fre) Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 DROIT DU TRAVAIL ; DISCRIMINATION ; DEFINITION ; CONTRAT DE TRAVAIL ; SYNDICALISME ; GREVE ; SANTE ; HANDICAP ; DISCRIMINATION SEXUELLE ; RECOURS ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; OBLIGATION D'EMPLOI Thesaurus Candidats Descripteur LOI 2018/09/05 N°2018-771 Index. décimale : 431 CONTRAT de TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait): * Que sont les discriminations au travail ? - Définitions de la discrimination - Sources du principe de non-discrimination - Mesures prohibées * Motifs illicites de discrimination - Discrimination syndicale - Grève - État de santé ou handicap - Discrimination de nature sexuelle - Discrimination en raison des convictions du salarié - Autres motifs de discrimination * Quels sont les recours possibles en cas de discrimination ? - Personnes protégées - Acteurs de la lutte contre les discriminations - Action en justice - Sanctions Le point spécial : L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés Lefrancois, F., Limou, S., Nassiri amini, F. (2022). Les Discriminations au travail : quels sont les critères interdits ? Quels sont les recours et les sanctions applicables ? Wolters Kluwer France.

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Le Droit disciplinaire : qualifier la faute, choisir la sanction et respecter la procédure / Florence LEFRANCOIS

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Le Droit disciplinaire : qualifier la faute, choisir la sanction et respecter la procédure Type de document : livre Auteurs : Florence LEFRANCOIS, Auteur ; Sandra LIMOU, Auteur ; Farah NASSIRI, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2020 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°77 Importance : 122 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-186-2 Prix : 54 € Note générale : Index p.121-122 Mots sujets : Thesaurus Candidats Descripteur DROIT DISCIPLINAIRE ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; ORDONNANCE 2017/09/22 N°2017-1387 Thésaurus PRISME 2014 FAUTE PROFESSIONNELLE ; DISCIPLINE ; SANCTION ; RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; PROCEDURE ; EVALUATION Index. décimale : 435 INSPECTION du TRAVAIL - PRUD'HOMMES Note de contenu : Table (Extrait) : * Définition, champ d'application * Agissement fautif - Notion - Qualification de la faute - Prescription des fautes * Sanctions disciplinaires - Définition - Typologie des sanctions - Sanctions interdites - Choix de la sanction - Prescription de la sanction * Procédure disciplinaire - Sanction disciplinaire - Licenciement disciplinaire * Contrôle juridictionnel - Sanction disciplinaire - Licenciement disciplinaire Le point spécial : La rupture conventionnelle individuelle - Présentation - Procédure - Indemnisation - Contestation devant le juge - Articulation avec d'autres modes de rupture Lefrancois, F., Limou, S., Nassiri, F. (2020). Le Droit disciplinaire : qualifier la faute, choisir la sanction et respecter la procédure. Wolters Kluwer France.

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La Durée du Travail, 2. La Durée du travail : organiser le temps de travail face aux conséquences de la crise sanitaire / Sandra LIMOU

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L'Egalité professionnelle : quelles obligations pour l'employeur ? Quelles justifications possibles des différences de traitement ? / Florence LEFRANCOIS

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La Formation professionnelle, I. La Formation professionnelle : loi Avenir professionnel, les nouvelles obligations de l'employeur / Sandra LIMOU

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La Formation professionnelle, II. La Formation professionnelle : l'accès des salariés à la formation après la loi Avenir professionnel / Sandra LIMOU

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Le Licenciement pour motif personnel : comprendre la procédure et les sanctions applicables / Florence LEFRANCOIS

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La Parentalité : maternité, paternité, adoption : quels droits pour les salariés ? Les nouvelles modalités du congé de paternité depuis le 1er juillet 2021 / Sandra LIMOU

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La Protection des représentants du personnel / Florence LEFRANCOIS

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Recruter un salarié : les étapes clés / Florence LEFRANCOIS

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Les Services de prévention et de santé au travail : le suivi de l'état de santé des salariés depuis la loi Santé au travail / Florence LEFRANCOIS

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