Les Accidents du travail : décryptage des nouvelles procédures de déclaration et de reconnaissance / Sandra LIMOU

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Les Accidents du travail : décryptage des nouvelles procédures de déclaration et de reconnaissance Type de document : livre Auteurs : Sandra LIMOU, Auteur ; Farah NASSIRI AMINI, Auteur ; Florence LEFRANCOIS, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2021 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°88 Importance : 98 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-204-3 Prix : 58,50 € Note générale : Index p.97-98 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 ACCIDENT DU TRAVAIL ; PROCEDURE ; RECONNAISSANCE ; ACCIDENT ; TRANSPORT ; MALADIE PROFESSIONNELLE Thesaurus Candidats Descripteur INDEMNISATION ; FAUTE ; FAUTE INEXCUSABLE Index. décimale : 437 HYGIENE et SECURITE du TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : - Les bénéficiaires de la législation sur les accidents du travail - Qu'est-ce qu'un accident de travail ? - La procédure de reconnaissance - L'indemnisation - La faute de l'employeur ou d'un tiers - Droits et protection du salarié victime d'un accident du travail - La tarification des accidents du travail - L'accident de trajet Le Point Spécial : Les maladies professionnelles Limou, S., Nassiri amini, F., Lefrancois, F. (2021). Les Accidents du travail : décryptage des nouvelles procédures de déclaration et de reconnaissance. Wolters Kluwer France.

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Le Bilan social / Sandra LIMOU

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Le Bilan social Type de document : livre Auteurs : Sandra LIMOU, Auteur ; Marie MOURAT, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2015 Collection : Numéros juridiques Liaisons Sociales num. n°25 Importance : 69 p Prix : 44 € Note générale : Annexe p.47-52 ; Index p.66 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 BILAN SOCIAL ; INFORMATION ; COMITE D'ENTREPRISE ; ENTREPRISE ; BANQUE DE DONNEES Thesaurus Candidats Descripteur LOI 2014/07/10 N°2014-790 Index. décimale : 434 SYNDICATS - COMITES d'ENTREPRISE - GROUPEMENTS PROFESSIONNELS Note de contenu : Table (Extrait) : * Conditions d'application de l'obligation légale - Définition - Champ d'application * Elaboration - Contenu - Années concernées - Informations à reporter * Consultation du comité d'entreprise - Communication du projet - Réunion - Moyens * Diffusion - Destinataires - Sanctions * Zoom : Documents à transmettre et à tenir à disposition de l'inspection du travail Le point spécial : la base de données économiques et sociales - Présentation - Mise en place - Contenu - Modalités d'accès Limou, S., Mourat, M. (2015). Le Bilan social. Wolters Kluwer France.

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Le CHSCT : mise en place, fonctionnement, missions (à jour de la loi sur la sécurisation de l'emploi) / Julie CASTRO

Public Bibliographie norme APA 7 Titre : Le CHSCT : mise en place, fonctionnement, missions (à jour de la loi sur la sécurisation de l'emploi) Type de document : livre Auteurs : Julie CASTRO, Auteur ; Natacha MARIGNIER, Auteur ; Sandra LIMOU, Auteur ; Thierry RUCKEBUSCH, Auteur Editeur : Paris : Groupe Liaisons SA Année de publication : 2013 Collection : Numéros Juridiques num. n°9 Importance : 90 p Prix : 41,50 € Note générale : Index p.89-90 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 CHSCT ; CONDITIONS DE TRAVAIL ; SECURITE Index. décimale : 437 HYGIENE et SECURITE du TRAVAIL Note de contenu : Table (Extrait) : * Mise en place - Constitution obligatoire du CHSCT - Composition - Désignation des membres - Contentieux * Fonctionnement - Personnalité civile - Organisation - Moyens matériels mis à disposition par l'employeur - Réunions * Missions - Champ d'intervention - Information - Consultations - Analyses et initiatives - Surveillance et interventions * Recours à l'expertise - Cas de recours - Conditions de l'expertise - Expertise unique pour plusieurs CHSCT * Membres du CHSCT - Durée et exercice du mandat - Formation - Protection contre le licenciement - Secret professionnel et discrétion Le Point Spécial : Les formations à la sécurité Castro, J., Marignier, N., Limou, S., Ruckebusch, T. (2013). Le CHSCT : mise en place, fonctionnement, missions (à jour de la loi sur la sécurisation de l'emploi). Groupe Liaisons SA.

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Le Comité d'entreprise, 1. Mise en place et composition : décryptage des lois Rebsamen et Macron / Sandra LIMOU

Public Bibliographie norme APA 7 Titre de série : Le Comité d'entreprise, 1 Titre : Mise en place et composition : décryptage des lois Rebsamen et Macron Type de document : livre Auteurs : Sandra LIMOU, Auteur ; Marie LANCLUME, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2016 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°40 Importance : 98 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-095-7 Prix : 44,50 € Note générale : Index p.97-98 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 COMITE D'ENTREPRISE Thesaurus Candidats Descripteur DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ; INSTANCE REPRESENTATIVE DU PERSONNEL ; COMITE D'ENTREPRISE EUROPEEN ; LOI 2015/08/17 N°2015-994 ; LOI 2015/08/06 N°2015-990 Index. décimale : 434 SYNDICATS - COMITES d'ENTREPRISE - GROUPEMENTS PROFESSIONNELS Note de contenu : Table (Extrait) : - Entreprises concernées - Cadre de mise en place - Composition - Mandat Zoom : les comités de groupe et d'entreprise européen Le point spécial : délégation unique du personnel et regroupement des IRP Limou, S., Lanclume, M. (2016). Le Comité d'entreprise, 1. Mise en place et composition : décryptage des lois Rebsamen et Macron. Wolters Kluwer France.

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Le Comité d'entreprise, 2. Fonctionnement : le point sur le nouveau dispositif légal et réglementaire / Sandra LIMOU

Public Bibliographie norme APA 7 Titre de série : Le Comité d'entreprise, 2 Titre : Fonctionnement : le point sur le nouveau dispositif légal et réglementaire Type de document : livre Auteurs : Sandra LIMOU, Auteur Editeur : Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France Année de publication : 2016 Collection : Les Thématiques Liaisons sociales num. n°41 Importance : 90 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37148-096-4 Prix : 44,50 € Note générale : Index p.89-90 Mots sujets : Thésaurus PRISME 2014 COMITE D'ENTREPRISE ; RESPONSABILITE ; REUNION ; COMPTABILITE Thesaurus Candidats Descripteur LOI 2015/08/17 N°2015-994 ; LOI 2016/08/08 N°2016-1088 Index. décimale : 434 SYNDICATS - COMITES d'ENTREPRISE - GROUPEMENTS PROFESSIONNELS Note de contenu : Table (Extrait) : - Organisation - Moyens - Statut des membres - Responsabilités Le point spécial : Les obligations comptables du CE Limou, S. (2016). Le Comité d'entreprise, 2. Fonctionnement : le point sur le nouveau dispositif légal et réglementaire. Wolters Kluwer France.

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Le Comité social et économique, Partie 1. Le Comité social et économique : composition, organisation interne et moyens de l'instance / Florence LEFRANCOIS

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La Durée du Travail, 1. La Durée du travail : Covid-19 : comment réduire ou augmenter le temps de travail ? / Sandra LIMOU

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